Liste des objets débattus au Grand Conseil
6849 Résultat(s)
-
-
Amendement
-
Terminé
ad23.020_Amend_Reunis: JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
Amendements au rapport 23.020 traités le 6 décembre 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
-
Auteur (s) : Commission Démocratie cantonale
-
Département : DFDS
-
Date de dépôt : 17.10.2023
-
-
-
Rapport
-
Terminé
23.020_com: JEUNESSE ET CITOYENNETÉ
Rapport traité le 6 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis.… Rapport traité le 6 décembre 2023. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendements : cf. tableau des amendements réunis. Projet de loi amendé adopté par 99 voix sans opposition. Classement de la motion 15.181 accepté non combattu. Classement du postulat 19.139 refusé par 60 voix contre 38. Classement du postulat 19.194 accepté par 40 voix contre 19.
-
Auteur (s) : Commission Démocratie cantonale
-
Département : DFDS
-
Date de dépôt : 17.10.2023
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad23.005_Amend_Reunis: RÉPARTITION DE LA PÉRÉQUATION FÉDÉRALE ENTRE LES COMMUNES
Amendements au rapport 23.005 traités le 31 octobre 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
-
Auteur (s) : Commission Péréquation et régions
-
Département : DFS
-
Date de dépôt : 16.10.2023
-
-
-
Amendement
-
Terminé
ad23.021_Amend_Reunis: RÉALISATION DU PLAN DIRECTEUR DES CHEMINS POUR PIÉTONS ET DE RANDONNÉE PÉDESTRE
Amendements au rapport 23.021 traités le 31 octobre 2023. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.
-
Auteur (s) : Commission Mobilité
-
Département : DDTE
-
Date de dépôt : 16.10.2023
-