Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Groupe radical
Département: DJSS
Type d'objet: Postulat;
Date: 02.12.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 47 voix contre 44, le 3 décembre 2003.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DFAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 02.12.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 47 voix contre 44, le 3 décembre 2003.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.11.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 4 novembre 2003.
Transmis au DGT le 14 novembre 2003.
Rapport du Conseil d'Etat 10.006 "Classement de motions et postulats Routes et marchés publics", du 16 décembre 2009, classement du postulat accepté non combattu, le 30 mars 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.11.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 50 voix contre 47, le 4 novembre 2003.
Auteur(s): Groupe PopEcoSol
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Date: 02.09.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 2 septembre 2003.
Transmis au DFAS, le 15 septembre 2003.
Rapport du Conseil d'Etat 07.051, du 26 septembre 2007 "Organisation judiciaire et procédure administrative", postulat classé le 7 novembre 2007.
Auteur(s): Groupe libéral-PPN
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 03.016: Enseignement: pour une rétribution équitable des remplacements
Date: 24.06.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 25 juin 2003.
Transmis au DIPAC, le 2 juillet 2003.
Rapport du Conseil d'Etat 07.027, du 4 juillet 2007, "Enseignement: Pour des remplacements de qualité dans les écoles enfantines, primaires et secondaires". Classement du postulat accepté, le 4 septembre 2007.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DEC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 03.014: Promotion économique.
Date: 24.06.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat amendé accepté non combattu, le 24 juin 2003.
Rapport du Conseil d'Etat 08.049, du 29 septembre 2008, "Promotion économique", classement refusé par 42 voix contre 40, le 27 janvier 2009.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 03.010: Réfection des barrages sur la Basse-Areuse à Boudry et Cortaillod
Date: 29.04.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat amendé accepté par 62 voix contre 21, le 30 avril 2003.
Transmis au DGT le 15 mai 2003. .
Rapport du Conseil d'Etat 06.036, "Conception directrice de l'énergie", du 4 septembre 2006. Classement du postulat refusé par 57 voix contre 55, le 1er novembre 2006. .
Rapport du Conseil d'Etat 09.006 "Energie", du 22 décembre 2008, classement du postulat refusé à une majorité évidente, le 23 juin 2009.
Rapports du Conseil d'Etat et de la commission "Energie-Approvisionnement en électricité 11.015, des 23 mars et 4 octobre 2011, classement du postulat refusé par 53 voix contre 40, le 1er novembre 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
Rapports 16.022 et 16.023 traités les 24 et 25 janvier 2017.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.029: Projet Gespa
Date: 29.01.2003
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 52 voix contre 48, le 18 février 2003.
Transmis au DFAS, le 21 février 2003.
Classement du postulat refusé à une majorité évidente le 25 avril 2007, après l'adoption des comptes.
Rapports du Conseil d'Etat et de la commission de gestion et des finances 10.002 "Redressement des finances et réforme de l'Etat", des 16 décembre 2009 et 23 janvier 2010, classement du postulat accepté non combattu, le 23 février 2010.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DFAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 03.12.2002
Statut: Traitement terminé
Déposée primitivement sous forme de postulat ad 02.030, Budget de l'Etat pour l'exercice 2003, transformé en motion le 28 janvier 2003, transformation acceptée par 46 voix sans opposition.
Motion retirée le 25 juin 2003.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.030, Budget de l'Etat pour l'exercice 2003
Date: 03.12.2002
Statut: Traitement terminé
Transmis au DFAS le 11 février 2003.
Classement du postulat refusé à une majorité évidente le 25 avril 2007, après l'adoption des comptes.
Rapports du Conseil d'Etat et de la commission de gestion et des finances 10.002 "Redressement des finances et réforme de l'Etat", des 16 décembre 2009 et 23 janvier 2010, classement du postulat accepté non combattu, le 23 février 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.030, Budget de l'Etat pour l'exercice 2003
Date: 03.12.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 56 voix contre 46, le 28 janvier 2003. Transmis au DFAS le 11 février 2003.
Classement du postulat accepté non combattu le 25 avril 2007, après l'adoption des comptes.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.031, Amélioration de la situation financière de l'Etat
Date: 03.12.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 52 voix contre 51 le 3 décembre 2002.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.028, "Entretien du réseau routier"
Date: 05.11.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré le 29 janvier 2003.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DIPAC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.015, Université
Date: 03.09.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré le 5 novembre 2002.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DIPAC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.015, Université
Date: 03.09.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé, par 46 voix contre 28, le 5 novembre 2002
Auteur(s): Groupe radical
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Date: 03.09.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur le 4 septembre 2002.
Auteur(s): Groupe radical
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.020, Droits politiques
Date: 03.09.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur le 4 septembre 2002.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 02.013, Immeubles Tivoli et Beaux-Arts, à Neuchâtel
Date: 03.09.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté, par 46 voix contre 41, le 3 septembre 2002.
Transmis au DFAS le 13 septembre 2002.
Classement du postulat refusé à une majorité évidente le 25 avril 2007, après l'adoption des comptes.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
Rapport 19.003 traité, le 25 juin 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe radical
Département: DFAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 18.06.2002
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 42 voix contre 23 le 18 juin 2002.
