Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.08.2015 00h25
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat retiré par son auteur, le 24 février 2016.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.06.2015 20h04
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 59 voix contre 52, le 24 février 2016.
Rapport 23.044 traité le 25 juin 2024.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 15.007: Ecoles supérieures (ES)
Date: 17.06.2015 09h13
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par ses auteurs, le 23 juin 2015.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.06.2015 09h01
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur, le 30 septembre 2015.
Auteur(s): Olivier Lebeau
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 29.05.2015 17h29
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 94 voix contre 12, le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 26.05.2015 12h20
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 59 voix contre 50, le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 02.09.2015
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat accepté par 80 voix contre 12, le 2 septembre 2015.
Rapport 17.010 traité le 26 septembre 2017.
Classement du postulat accepté par 108 voix sans opposition.
Auteur(s): Jean-Paul Wettstein
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.05.2015 10h04
Statut: Traitement terminé
Postulat amendé accepté par 52 voix contre 36, le 2 septembre 2015.
Rapport 18.043 traité, le 27 mars 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.03.2015 21h26
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par ses auteurs, le 1er septembre 2015.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEAS / DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 20.03.2015 14h24
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 59 voix contre 51, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.035
Date: 03.03.2015 15h26
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 73 voix contre 28, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 18.02.2015 13h44
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 88 voix contre 16, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 16.02.2015 20h31
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat amendé refusé par 69 voix contre 37, le 29 avril 2015.
Auteur(s): Jean-Bernard Wälti
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.032: Hôpital Neuchâtelois (HNE) – Cautionnement et assainissement du bilan
Date: 13.02.2015 13h24
Statut: Traitement terminé
Rapport 14.032 traité le 17 février 2015.
Postulat 15.117 refusé par 88 voix contre 17.
Auteur(s): Députés du parti Les Verts
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 10.02.2015 11h33
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 58 voix contre 53, le 29 avril 2019.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.02.2015 10h01
Statut: Traitement terminé
Postulat est retiré par ses auteurs, le 29 avril 2015.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.032: Hôpital Neuchâtelois (HNE) – Cautionnement et assainissement du bilan
Date: 04.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 14.032 traité le 17 février 2015.
Postulat 15.114 accepté non combattu.
Rapport 17.030 traité le 5 décembre 2017.
Classement du postulat refusé par 81 voix contre 30.
Rapport 21.009 traité les 29 et 30 juin 2021.
Classement du postulat accepté par 88 voix contre 7.
Auteur(s): Alexandre Houlmann
Département: DJSC / PRÉSIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Date: 20.01.2015 08h45
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur, le 28 avril 2015.
Auteur(s): Théo Bregnard
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.026: Loi sur l'accueil des enfants
Date: 07.01.2015
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 70 voix contre 42, le 20 janvier 2015.
Rapport 18.043 traité, le 27 mars 2019.
Classement du postulat accepté par 85 voix contre 28, le 27 mars 2019.
Auteur(s): Commission Accueil des enfants
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.026: Loi sur l'accueil des enfants
Date: 07.01.2015
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 87 voix contre 23, le 20 janvier 2015.
Rapport 16.009 traité le 26 avril 2016.
Classement du postulat accepté par 90 voix contre 17.
