Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.039: Profession d'avocat ou d'avocate
Date: 06.12.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 47 voix contre 44, le 24 janvier 2012.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
Classement du postulat accepté par 106 voix contre 5.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DEC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.042: Aménagement du territoire
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat, amendé, accepté à une majorité évidente, le 24 janvier 2012."
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport du Conseil d'Etat 15.010 traité le 28 avril 2015.
Classement du postulat accepté par 56 voix contre 51.
Auteur(s): Commission RC 1320
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.021: Renforcement et réaménagement de la RC 1320
Date: 06.06.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 60 voix contre 27, le 29 juin 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
Postulat renvoyé à la commission Infrastructures routières.
Rapport 17.010 traité le 26 septembre 2017.
Classement du postulat accepté par 71 voix contre 29.
Auteur(s): Commission "Assainissement et renforcement d'ouvrages d'art"
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.013: Assainissement et renforcement d'ouvrages d'art
Date: 03.05.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 83 voix contre 11, le 24 mai 2011.
Postulat renvoyé à la commission législative dans le cadre du 3e volet de réforme de l'OGC, le 8 mars 2012.
Rapport 12.048 de la commission législative accepté par 96 voix sans opposition, le 30 octobre 2012.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.011: Pétition – Baisse des subventions des loyers subventionnés
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 57 voix contre 49, le 30 mars 2011.
Rapport 14.012 accepté par 99 voix sans opposition, le 2 septembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.008: Centrales nucléaires
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 29 mars 2011.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapports 16.022 et 16.023 traités les 24 et 25 janvier 2017.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.011: Pétition – Baisse des subventions des loyers subventionnés
Date: 23.02.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 58 voix contre 52, le 29 mars 2011.
Rapport 14.012 accepté par 99 voix sans opposition, le 2 septembre 2014.
Le postulat est classé.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 09.112: Promotion de la formation professionnelle et promotion de l'emploi
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 55 voix contre 47, le 22 février 2011.
apport du Conseil d'Etat 12.044 accepté par 52 voix contre 50, le 19 février 2013.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 11.001: Redressement des finances et modernisation de l'Etat
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Le rapport y relatif étant retiré par le Conseil d'Etat le 25 janvier 2011, le postulat n'est pas à traiter.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.050: Archivage
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 22 février 2011.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 20.051 traité, le 30 mars 2021.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission HarmoS
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.066: Structures de l'école obligatoire neuchâteloise
Date: 22.12.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 25 janvier 2011.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.064: Evolution du traitement du personnel pour les années 2011 à 2013
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Amendement du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 7 décembre 2010.
Postulat, amendé, refusé par 58 voix contre 50, le 7 décembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.074: Election cantonale
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 7 décembre 2010.
Rapport 13.006 du Conseil d'Etat accepté par 58 voix contre 11, le 19 janvier 2013.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.059: Projet d'agglomération RUN
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat, amendé, accepté à une majorité évidente, le 2 novembre 2010.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Commission "Insertion professionnelle"
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.030: Insertion professionnelle
Date: 29.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 3 novembre 2010.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 15.047 traité le 21 mars 2016.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission "Accueil des enfants"
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 57 voix contre 44, le 28 septembre 2010.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Commission "Accueil des enfants"
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 56 voix contre 44, le 28 septembre 2010.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Caroline Gueissaz, Monika Maire-Hefti et Jean-Frédéric de Montmollin
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.033: Financement des établissements médico-sociaux
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
Rapport de la commission de gestion 14.608 accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Le postulat est classé.
Auteur(s): Commission préalable "Accueil des enfants"
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants
Date: 06.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 55 voix contre 51, le 28 septembre 2010.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 10.039: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 14.09.2010
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté, non combattu, le 29 septembre 2010.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapports 16.024 du Conseil d'Etat, de la commission des finances et de la commission de gestion traités le 21 juin 2016.
Classement du postulat accepté par 62 voix contre 42.
