Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Damien Cottier
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 06.153: Protection des sites naturels du canton
Date: 30.01.2008
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 19 février 2008.
Information transmise au département, le 12 mars 2008.
Rapport 09.006 du Conseil d'Etat Energie, du 22 décembre 2008, classement du postulat refusé à une majorité évidente, le 23 juin 2009.
Rapports 11.015 du Conseil d'Etat et de la commission Energie-Approvisionnement en électricité, des 23 mars et 4 octobre 2011, classement du postulat refusé, le 1er novembre 2011.
Rapport 12.031 du Conseil d'Etat accepté par 94 voix contre 5, le 3 septembre 2013.
Classement du postulat accepté
Auteur(s): Groupes libéral-PPN et radical
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.052: Aide au logement
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Postulat amendé, accepté non combattu, le 19 février 2008.
Information transmise au département, le 12 mars 2008.
Rapport 14.012 accepté par 99 voix sans opposition, le 2 septembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Elisabeth Bernoulli
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 08.004: Filière professionnelle du conservatoire
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 29 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Prise en considération du rapport 08.046 du Conseil d'Etat acceptée par 79 voix sans opposition, le 27 janvier 2009.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Claude Borel
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 08.004: Filière professionnelle du conservatoire
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 29 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport du Conseil d'Etat 08.046 Politique culturelle, du 29 septembre 2008, classement du postulat refusé à une majorité évidente, le 27 janvier 2009.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.055: Budget de l'Etat pour l'exercice 2008
Date: 04.12.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 94 voix contre 1, le 29 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 09.016 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 24 juin 2009.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.055: Budget de l'Etat pour l'exercice 2008
Date: 04.12.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 57 voix contre 51, le 29 janvier 2008.
Auteur(s): Députés de Corcelles-Cormondrèche, Peseux et Rochefort
Département: DEC/DGT/DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.049: Un canton, une vision
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 65 voix contre 27, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 10.005 du Conseil d'Etat, traité, le 30 mars 2010, classement du postulat retiré par le Conseil d'Etat.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 15.024 du Conseil d'Etat traité le 3 novembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.051: Organisation judiciaire et procédure admnistrative
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 55 voix contre 15, le 29 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport de la commission législative 09.038: Organisation judiciaire neuchâteloise, du 11 décembre 2009, adopté le 27 janvier 2010. Classement du postulat accepté non combattu, le 27 janvier 2010.
Auteur(s): Groupe libéral-PPN
Département: DEC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.049: Un canton, une vision
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapports 10.002 du Conseil d'Etat et de la commission de gestion et des finances traité le 23 février 2010.
Classement du postulat accepté par 46 voix contre 33.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.049: Un canton, une vision
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 64 voix contre 41, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 12.016 Agglomération et RER neuchâtelois, du 26 mars 2012, classement du postulat accepté non combattu, le 22 mai 2012.
Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.049: Un canton, une vision
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 10.005 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 30 mars 2010.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupes libéral-PPN et radical
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs
Date: 05.09.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 55 voix contre 42, le 2 octobre 2007.
Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs
Date: 04.09.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 2 octobre 2007.
Information transmise au département le 16 octobre 2007.
Rapports 10.040 du Conseil d'Etat et de la commission Accueil des enfants accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs
Date: 04.09.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 54 voix contre 53, le 2 octobre 2007.
Auteur(s): Philippe Haeberli
Département: DEC
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.09.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 4 septembre 2007.
Information transmise au département le 14 septembre 2007.
Rapport 10.030 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 3 novembre 2010.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs
Date: 04.09.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat, amendé, accepté non combattu, le 2 octobre 2007.
Information transmise au département le 16 octobre 2007.
Rapport 11.025 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 30 mai 2012.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.014: Assainissement de l'encorbellement de la Rançonnière
Date: 30.05.2007
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 58 voix contre 33, le 30 mai 2007.
Information transmise au département, le 14 juin 2007.
Rapport 10.006 du Conseil d'Etat accepté à une majorité évidente, le 30 mars 2010.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 29.05.2007
Statut: Traitement terminé
Renvoi à la commission "Psychiatrie" le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
Rapport de la commission "Psychiatrie" 07.010, du 15 novembre 2007, "Centre neuchâtelois de psychiatrie, accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
Postulat accepté non combattu, le 30 janvier 2007.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.
Traitement du rapport 15.004, le 29 septembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Rapports 15.004 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 29 septembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 29.05.2007
Statut: Traitement terminé
Renvoi à la commission Psychiatrie le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
Rapport 07.010 de la commission Psychiatrie accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
Postulat retiré le 30 janvier 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 29.05.2007
Statut: Traitement terminé
Renvoi à la commission Psychiatrie le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
Rapport 07.010 de la commission Psychiatrie accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
Postulat, amendé, accepté non combattu, le 30 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 12.013 du Conseil d'Etat traité le 14 mars 2012.
Classement du postulat accepté sans opposition.
