Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Cédric Dupraz
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.007: Développement du tourisme
Date: 14.02.2014 10h24
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 18 février 2014.
Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission HarmoS-Filières
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.051: Rénovation du cycle 3, années 9, 10 et 11 de la scolarité obligatoire
Date: 30.01.2014
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 18 février 2014.
Rapport 19.018 traité, le 5 novembre 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission de gestion
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Date: 28.01.2014 14h11
Statut: Traitement terminé
Postulat primitivement déposé sous forme de motion
Urgence refusée par 52 voix contre 49, le 28 janvier 2014.
Motion transformée en postulat, le 26 mars 2014.
Postulat accepté par 68 voix contre 30, le 26 mars 2014.
Rapport du Conseil d'Etat 14.027 accepté par 99 voix contre 12, le 3 décembre 2014.
Classement du postulat accepté sans opposition.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Postulat primitivement déposé sous forme de motion
Développement de la motion par son auteur, le 25 mars 2014.
Motion transformée en postulat par son auteur, le 25 mars 2014.
Postulat accepté par 71 voix contre 31, le 25 mars 2014..
Rapport 18.018 traité, le 26 mars 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe Vert'libéral
Département: DEF/DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 05.11.2013 13h53
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur, le 28 janvier 2014.
Auteur(s): Commission Projet ACCORD
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.038: Prestations sociales – projet Accord
Date: 14.10.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 5 novembre 2013.
Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.10.2013 12h14
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 56 voix contre 46, le 2 octobre 2013.
Postultat accepté non combattu, le 2 octobre 2013.
Rapports 15.048 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire traités le 3 décembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): groupe PopVertsSol
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.029: Révision de la taxe automobile
Date: 01.10.2013 10h35
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré, le 1er octobre 2013.
Auteur(s): Hughes Chantraine
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.10.2013 08h01
Statut: Traitement terminé
Postulat primitivement déposé sous forme de motion.
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 6 novembre 2013.
Postulat accepté par 60 voix contre 47, le 6 novembre 2013.
Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Laurent Suter
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 26.06.2013 11h15
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
Rapport 14.601 de la commission des pétitions et des grâces 14.601 accepté par 73 voix contre 35, le 30 avril 2014.
Classement du postulé accepté.
Auteur(s): Mauro Moruzzi
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 26.06.2013 08h51
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe libéral-radical, du 27 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Amendement Pierre Hainard, du 30 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Transformation de la motion en postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
Postulat accepté sans opposition, le 6 novembre 2013.
Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
Classement du postulat accepté par 79 voix contre 25.
Auteur(s): groupe PopVertsSol
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux
Date: 24.06.2013 15h55
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 66 voix contre 36, le 3 septembre 2013.
Auteur(s): commission "Mobilité"
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.016: Nouveau projet de mobilité dans le canton
Date: 27.05.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 25 juin 2013.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): commission "Cohésion cantonale"
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.021: Cohésion cantonale
Date: 22.05.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré le 3 septembre 2013.
Auteur(s): Karim-Frédéric Marti
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014
Date: 26.03.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat déclaré irrecevable, le 27 mars 2013
Auteur(s): Karim-Frédéric Marti, Carol Gehringer, Philippe Loup et Yvan Botteron
Département: DESC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014
Date: 26.03.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 56 voix contre 11, le 26 mars 2013.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 24.015 traité le 3 septembre 2024.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Théodore Buss
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois
Date: 26.03.2013
Statut: Traitement terminé
Le postulat recueille 53 voix contre 53, le 26 mars 2013. Le président tranche en faveur du postulat qui est donc accepté par 54 voix contre 53.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Classement du postulat accepté.
Auteur(s): Philippe Haeberli
Département: DSAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois
Date: 26.03.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé à une majorité évidente, le 26 mars 2013.
Auteur(s): Commission "Sécurité Perreux"
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux
Date: 19.03.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 61 voix contre 38, le 3 septembre 2013
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.018: Comptes et gestion 2012
Date: 25.03.2013
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté non combattu, le 10 avril 2013 (sans débat).
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 15.047 traité le 21 mars 2016.
Classement du postulat accepté non combattu.
