Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 31.08.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 1er septembre 2010.
Interpellation développée par M. Théo Buss, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Souhaïl Latrèche
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010
Auteur(s): Marie-France Monnier Douard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteure, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Laurent Debrot
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Tourya El Kadiri, le 26 mai 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DEC/DGT/PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite distribuée en session, le 30 juin 2010.
Ouverture de la discussion acceptée par 55 voix contre 48, le 30 juin 2010.
Suite de la discussion, le 29 septembre 2010.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DEC/DGT/PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite distribuée en session, le 30 juin 2010.
Ouverture de la discussion acceptée par 55 voix contre 48, le 30 juin 2010.
Suite de la discussion, le 29 septembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Anne Tissot-Schulthess, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Anne Tissot-Schulthess, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 31 mars 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2010.
Intervention de l'auteur, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 31 mars 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2010.
Intervention de l'auteur, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Gilbert Hirschy, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Jean Studer, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupes PopVertsSol, UDC et socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard, le 27 janvier 2010.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 24 février 2010.
Auteur(s): Thierry Grosjean
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Fabien Fivaz, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Patrick Erard
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Souhaïl Latrèche, le 27 janvier 2010.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertSol
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.12.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Nicolas de Pury, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Jean Studer, le 24 février 2010.