Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Jasmine Herrera
Département: DDTE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 18.01.2023 14h15
Statut: Traitement terminé
L'auteure renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 17 mai 2023.
Indice de satisfaction donné par l'auteure le 23 mai 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 18.01.2023 14h15
Statut: Traitement terminé
Mme Cloé Dutoit renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 17 mai 2023.
Indice de satisfaction donné par Mme Cloé Dutoit le 23 mai 2023.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 17.01.2023 12h36
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 50 voix contre 43 le 25 janvier 2023.
Développement de l'interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun le 2 mai 2023.
Réponse de M. Alain Ribaux le 6 septembre 2023.
Indice de satisfaction donné par Mme Corine Bolay Mercier.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 16.01.2023 23h24
Statut: Traitement terminé
M. Hugo Clémence renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023.
Réponse de Mme Florence Nater le 24 mai 2023.
Indice de satisfaction donné par M. Hugo Clémence.
Auteur(s): Richard Gigon
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 07.12.2022 14h03
Statut: Traitement terminé
L'auteur renonce à développer l'interpellation le 2 mai 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 17 mai 2023.
Indice de satisfaction donné par l'auteur le 24 mai 2023.
Auteur(s): Commissaires libéraux-radicaux de la commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.11.2022 16h14
Statut: Traitement terminé
Interpellation traitée le 25 janvier 2023.
Urgence acceptée non combattue.
Développement de l'interpellation par M. Blaise Courvoisier.
Réponse de M. Laurent Kurth.
Indice de satisfaction donné par M. Blaise Courvoisier.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 09.11.2022 19h06
Statut: Traitement terminé
Interpellation traitée le 25 janvier 2023.
Urgence acceptée par 76 voix contre 19.
Développement de l'interpellation par M. Antoine de Montmollin.
Réponse de M. Alain Ribaux.
Indice de satisfaction donné par M. Antoine de Montmollin.
Auteur(s): Fabio Bongiovanni
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 31.10.2022 22h20
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par l'auteur le 2 mai 2023.
Réponse de M. Alain Ribaux le 24 mai 2023.
Indice de satisfaction donné par l'auteur.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral-Le Centre
Département: DDTE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.10.2022 9h51
Statut: Traitement terminé
Interpellation initialement déposée sous forme de motion.
Développement de l'interpellation par M. Pierre-Yves Jeannin le 21 février 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 mars 2023.
Indice de satisfaction donné par M. Pierre-Yves Jeannin le 29 mars 2023.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 16h54
Statut: Traitement terminé
Interpellation traitée le 28 septembre 2022.
Urgence acceptée non combattue.
Mme Martine Docourt renonce à développer l'interpellation.
Réponse de Mme Florence Nater groupée avec celle de la question 22.377.
Indice de satisfaction donné par Mme Martine Docourt Ducommun.
Auteur(s): Groupes UDC et VertPOP
Département: DFDS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 16h19
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 octobre 2022.
Développement de l’interpellation groupé avec celui des interpellations 22.218 et 22.219 par Mme Roxann Durini le 2 novembre 2022.
Les auteurs renoncent à donner leur indice de satisfaction.
Auteur(s): Groupes UDC et VertPOP
Département: DFDS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 16h19
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 octobre 2022.
Développement de l’interpellation groupé avec celui des interpellations 22.218 et 22.220 par Mme Roxann Durini le 2 novembre 2022.
Les auteurs renoncent à donner leur indice de satisfaction.
Auteur(s): Groupes UDC et VertPOP
Département: DFDS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 16h19
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 octobre 2022.
Développement de l’interpellation groupé avec celui des interpellations 22.219 et 22.220 par Mme Roxann Durini le 2 novembre 2022.
Les auteurs renoncent à donner leur indice de satisfaction.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DFDS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 12h19
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 52 voix contre 35 le 28 septembre 2022.
M. Niel Smith renonce à développer l'interpellation.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 27 octobre 2022.
Indice de satisfaction donné par M. Niel Smith le 2 novembre 2022.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DDTE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 23.09.2022 7h47
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Niels Rosselet-Christ le 21 février 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 mars 2023.
Indice de satisfaction donné par M. Niels Rosselet-Christ le 29 mars 2023.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 05.09.2022 11h50
Statut: Traitement terminé
Interpellation traitée le 7 septembre 2022.
Urgence acceptée non combattue.
Développement de l'interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun.
Réponse de Mme Florence Nater.
Indice de satisfaction donné par Mme Martine Docourt Ducommun.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 05.09.2022 9h57
Statut: Traitement terminé
M. Daniel Berger renonce à développer l'interpellation le 21 février 2023.
Réponse de M. Alain Ribaux le 29 mars 2023.
Indice de satisfaction donné par M. Daniel Berger.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 04.09.2022 23h13
Statut: Traitement terminé
Mme Céline Barrelet renonce à développer l'interpellation le 21 février 2023.
Réponse écrite du Conseil d'État transmise aux membres du Grand Conseil le 22 mars 2023.
Indice de satisfaction donné par Mme Céline Barrelet le 29 mars 2023.
Auteur(s): Armin Kapetanovic
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.09.2022 10h49
Statut: Traitement terminé
Interpellation retirée par son auteur le 28 septembre 2022.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2022 18h36
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 73 voix contre 17 le 7 septembre 2022.
M. Niels Rosselet-Christ renonce à développer l'interpellation le 2 novembre 2022.
Réponse de M. Alain Ribaux.
Indice de satisfaction donné par M. Niels Rosselet-Christ
