Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Yann Amaël Aubert
Département: DJSF/DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 avril 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Le 30 mars 2011, Mme Doris Angst a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Le 30 mars 2011, M. Gilbert Hirschy a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Blaise Courvoisier
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Carol Gehringer, le 23 février 2011.
Réponse partielle de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Carol Gehringer, le 23 février 2011.
Réponse partielle de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Arvind Shah, le 23 février 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Caroline Gueissaz, le 23 février 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Christiane Bertschi
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 23 février 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Yvan Botteron, le 26 janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Barbara Goumaz
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 26
janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 08.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 23 février 2011.
Auteur(s): Théodore Buss
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Bregnard, le 3 novembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010, en même temps que la question 10.407.
Ouverture de la discussion acceptée non combattue, le 3 novembre 2010.