Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Christiane Bertschi
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 23 février 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Yvan Botteron, le 26 janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Barbara Goumaz
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 26
janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 08.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 23 février 2011.
Auteur(s): Théodore Buss
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Bregnard, le 3 novembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010, en même temps que la question 10.407.
Ouverture de la discussion acceptée non combattue, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Le 3 novembre 2010, M. Gilbert Hirschy a renoncé à développer l'interpellation.
Le 26 janvier 2011, M. Grosjean a informé le Grand Conseil qu'une réponse sera donnée ultérieurement.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Huguenin-Elie, le 3 novembre 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 7 décembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Huguenin-Elie, le 3 novembre 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 7 décembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Silvia Locatelli, le 29 septembre 2010.
Réponse de M. Gnaegi, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Raymond Clottu
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 29 septembre 2010.
Réponse de M. Studer, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 31.08.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 1er septembre 2010.
Interpellation développée par M. Théo Buss, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Souhaïl Latrèche
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010
Auteur(s): Marie-France Monnier Douard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteure, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Laurent Debrot
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Tourya El Kadiri, le 26 mai 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DEC/DGT/PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite distribuée en session, le 30 juin 2010.
Ouverture de la discussion acceptée par 55 voix contre 48, le 30 juin 2010.
Suite de la discussion, le 29 septembre 2010.
