Motions - traitement terminé
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Initialement déposée sous forme de motion, transformée en postulat le 25 mars 2014.
Postulat accepté par 71 voix contre 31, le 25 mars 2014.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Motion acceptée par 66 voix contre 39, le 25 mars 2014.
Rapport 18.018 traité, le 26 mars 2019.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Hughes Chantraine
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 01.10.2013 08h01
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 6 novembre 2013.
Postulat accepté par 60 voix contre 47, le 6 novembre 2013.
Auteur(s): Commune de Val-de-Travers
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 27.06.2013
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée non combattue, le 6 novembre 2013
Rapport de la commission des pétitions et des grâces 14.601 "Pétition Non au forage d'hydrocarbures dans le Val-de-Travers", du 19 février 2014, classement de la motion refusé, par 89 voix contre 9, le 30 avril 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Mauro Moruzzi
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 26.06.2013 08h51
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe libéral-radical, du 27 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Amendement Pierre Hainard, du 30 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattu, le 6 novembre 2013.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 25.06.2013 14h30
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe socialiste, du 1er octobre 2013, refusé par 49 voix contre 47.
Motion acceptée par 48 voix contre 43, le 2 octobre 2013.
Rapport 22.017 traité le 28 juin 2022.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Didier Calame
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 25.06.2013 14h30
Statut: Traitement terminé
Motion retirée, le 4 septembre 2013.
Auteur(s): Commune du Landeron
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 25.02.2013
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 58 voix contre 48, le 4 septembre 2013.
Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
Classement de la motion accepté par 87 voix contre 24.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 19.02.2013
Statut: Traitement terminé
Motion avec développement écrit.
Motion acceptée non combattue, le 27 mars 2013 (sans débat).
Rapport 15.024 du Conseil d'Etat traité le 3 novembre 2015.
Classement de la motion accepté par 55 voix contre 51.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 19.02.2013
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 44 voix contre 37, le 20 février 2013
Motion acceptée à une majorité évidente, le 20 février 2013.
Rapport 17.001 traité le 27 mars 2017.
Classement de la motion accepté par 65 voix contre 39.
Auteur(s): Cédric Dupraz
Département: DEC
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: ad 09.112 "Fonds pour l'insertion professionnelle"
Date: 19.02.2013
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 61 voix contre 45, le 1er octobre 2013.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 29.01.2013
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 2 octobre 2013.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF/DEC
Type d'objet: Motion;
Date: 29.01.2013
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 53 voix contre 46, le 30 janvier 2013.
Motion acceptée non combattue, le 27 mars 2013.
Rapport 16.018 traité le 27 septembre 2016.
Classement de la motion accepté par 98 voix contre 6.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 29.01.2013
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 51 voix contre 47, le 30 janvier 2013.
Motion accepté non combattue, le 27 mars 2013.
Rapport 16.018 traité le 27 septembre 2016.
Classement de la motion accepté par 76 voix contre 30
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Motion;
Date: 06.11.2012
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 71 voix contre 28, le 27 mars 2013.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DGT
Type d'objet: Motion;
Date: 02.10.2012
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 55 voix contre 24, le 3 octobre 2012.
Motion acceptée non combattue, le 5 décembre 2012.
Rapport du Conseil d'Etat 13.016 Nouveau projet de mobilité dans le canton, du 12 février 2013, classement de la motion accepté non combattu, le 25 juin 2013.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 02.10.2012
Statut: Traitement terminé
Motion amendée, refusée par 54 voix contre 37, le 27 mars 2013.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 02.10.2012
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 56 voix contre 34, le 20 février 2013.
Auteur(s): Alexandre Houlmann
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 02.10.2012
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 81 voix contre 10, le 3 octobre 2012.
Motion, amendée, acceptée par 71 voix contre 18, 7 novembre 2012.
Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
Classement de la motion accepté par 87 voix contre 24.
Auteur(s): Groupe de citoyens
Département: DECS
Type d'objet: Motion;
Date: 30.05.2012
Statut: Traitement terminé
Motion populaire acceptée à une majorité évidente, le 20 février 2013.
Rapport 15.057 traité le 23 février 2016.
Classement de la motion populaire refusé par 56 voix contre 54.
Rapport 23.010 traité le 28 juin 2023.
Classement de la motion populaire accepté par 52 voix contre 24.