Motions - traitement terminé
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 27.05.2014 13h45
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 27.04.2014 21h07
Statut: Traitement terminé
Motion développée par Mme Docourt-Ducommun le 27 mai 2014.
Motion acceptée non combattue le 27 mai 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe Vert’libéral
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: ad 14.601
Date: 26.04.2014 23h06
Statut: Traitement terminé
ad 14.601 "PétitionNon au forage d'hydrocarbures dans le Val-de-Travers".
Vote sur l'urgence accepté non combattu, le 30 avril 2014.
Motion développée par M. Moruzzi, le 27 mai 2014.
Motion acceptée non combattue, le 27 mai 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Quentin Stauffer
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 15.04.2014 06h25
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat, le 3 septembre 2014.
Auteur(s): Jeunes socialistes neuchâtelois (JSN)
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 21.03.2014 14h00
Statut: Traitement terminé
Motion populaire refusée par 59 voix contre 51, le 28 mai 2014
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 21.03.2014 09h31
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 57 voix contre 51, le 28 mai 2014.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.02.2014 17h23
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 90 voix contre 16, le 19 février 2014.
Motion acceptée non combattue le 19 février 2014.
Rapport 16.013 traité le 25 mai 2016.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Commission de gestion
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 28.01.2014 14h11
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 52 voix contre 49, le 28 janvier 2014.
Motion transformée en postulat, le 26 mars 2014.
Auteur(s): Fabian Carrard
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 28.01.2014 10h49
Statut: Traitement terminé
Motion développée par son auteur, le 26 mars 2014.
Motion acceptée par 61 voix contre 54, le 26 mars 2014.
Rapport 17.033 traité le 23 janvier 2018.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 27.01.2014 20h44
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée non combattue, le 26 mars 2014.
Rapport 16.006 traité le 21 mars 2016.
Classement de la motion accepté non combattu
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 16.01.2014 23h34
Statut: Traitement terminé
Opposés, l'amendement libéral radical obtient 50 voix contre 58 pour l'amendement Vert'libéral, le 26 mars 2014.
Amendement Vert'libéral accepté par 70 voix contre 37, le 26 mars 2014.
Motion acceptée, amendée, par 57 voix contre 54, le 26 mars 2014.
Rapport 15.050 traité le 26 janvier 2016.
Classement de la motion accepté par 101 voix contre 5.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 30.11.2013 17h32
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe libéral-radical accepté par 65 voix contre 43, le 26 mars 2014.
Motion acceptée, amendée, par 61 voix contre 53, le 26 mars 2014.
Rapports 15.055 du Conseil d'Etat et de la commission des finances traités le 22 juin 2016.
Classement du postulat accepté par 73 voix contre 34.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Motion refusée par 66 voix contre 40, le 25 mars 2014
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Motion retirée par son auteur le 25 janvier 2014.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Initialement déposée sous forme de motion, transformée en postulat le 25 mars 2014.
Postulat accepté par 71 voix contre 31, le 25 mars 2014.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Motion acceptée par 66 voix contre 39, le 25 mars 2014.
Rapport 18.018 traité, le 26 mars 2019.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Hughes Chantraine
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 01.10.2013 08h01
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 6 novembre 2013.
Postulat accepté par 60 voix contre 47, le 6 novembre 2013.
Auteur(s): Commune de Val-de-Travers
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 27.06.2013
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée non combattue, le 6 novembre 2013
Rapport de la commission des pétitions et des grâces 14.601 "Pétition Non au forage d'hydrocarbures dans le Val-de-Travers", du 19 février 2014, classement de la motion refusé, par 89 voix contre 9, le 30 avril 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Mauro Moruzzi
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 26.06.2013 08h51
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe libéral-radical, du 27 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Amendement Pierre Hainard, du 30 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
Transformation de la motion en postulat acceptée non combattu, le 6 novembre 2013.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 25.06.2013 14h30
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe socialiste, du 1er octobre 2013, refusé par 49 voix contre 47.
Motion acceptée par 48 voix contre 43, le 2 octobre 2013.
Rapport 22.017 traité le 28 juin 2022.
Classement de la motion accepté non combattu.
