Motions - traitement terminé
Auteur(s): Commune de Cerneux-Péquignot
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 26.10.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune de Milvignes
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 26.10.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune du Landeron
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 22.10.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commission législative
Département: DFDS
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: ad 15.611
Date: 06.10.2015
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 59 voix contre 49, le 26 janvier 2016.
Rapport 23.020 traité le 6 décembre 2023.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Commune de Corcelles-Cormondrèche
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 19.10.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune du Locle
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 01.10.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune de Cornaux
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 29.09.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune de Neuchâtel
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Commune de Val-de-Travers
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 28.09.2015
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 86 voix contre 11, le 4 novembre 2015.
Amendement du Conseil d'Etat accepté par 76 voix contre 31, le 4 novembre 2015.
Motion amendée acceptée par 105 voix sans opposition, le 4 novembre 2015.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 88 voix contre 16.
Auteur(s): Laurent Suter
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 29.09.2015 10h28
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en recommandation, le 30 septembre 2015.
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.08.2015 00h25
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en postulat, le 17 février 2016.
Auteur(s): Commune de Val-de-Ruz
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 02.07.2015 13h37
Statut: Traitement terminé
Dans le cadre des travaux relatifs à la réforme des institutions, renvoi de la motion à la commission Réforme des institutions avant décision par le plénum d’acceptation ou de refus.
Rapport 19.605 traité, le 26 juin 2019.
Classement de la motion 15.158 accepté non combattu.
Auteur(s): Syndicats des enseignants Neuchâtel (SAEN)
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 22.06.2015
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 66 voix contre 36, le 24 février 2016.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 23.06.2015 11h48
Statut: Traitement terminé
Motion retiré par ses auteurs en session, le 20 février 2018.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 22.05.2015 18h35
Statut: Traitement terminé
Transformation de la motion en postulat, le 2 septembre 2015.
Auteur(s): Un groupe de citoyens
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 27.02.2015
Statut: Traitement terminé
Motion populaire refusé par 83 voix contre 11, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Commission de mobilité de la commune de Peseux
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 18.02.2015
Statut: Traitement terminé
Motion populaire.
Urgence acceptée, non combattue, le 25 mars 2015.
Motion acceptée, non combattue, le 25 mars 2015.
Rapport 15.024 du Conseil d'Etat traité le 3 novembre 2015.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Un groupe de citoyens
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 17.02.2015
Statut: Traitement terminé
Motion populaire refusé par 89 voix contre 17, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 16.02.2015 20h31
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DDTE / DESC
Type d'objet: Motion;
Date: 20.01.2015 14h44
Statut: Traitement terminé
Motion amendée acceptée non combattue, le 28 avril 2015.
Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
Classement de la motion accepté non combattu
