Motions - traitement terminé
Auteur(s): Jérôme Amez-Droz
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 63 voix contre 24, le 22 février 2012.
Rapport de la commission législative 12.048 Organisation du Grand Conseil, du 4 septembre 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 30 octobre 2012.
Auteur(s): Groupe de citoyens
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 04.04.2011
Statut: Traitement terminé
Motion populaire acceptée par 66 voix contre 25, le 22 février 2012.
Information transmise aux motionnaires le 20 mars 2012.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapport 23.015 traité le 26 septembre 2023.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Béatrice Haeny et Yann-Amaël Aubert pour les Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois
Département: DEC
Type d'objet: Motion;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Motion retirée le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSF/PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Motion refusée à une majorité évidente, le 22 février 2012.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 55 voix contre 31, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée à une majorité évidente, le 27 septembre 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
Classement de la motion accepté par 92 voix contre 7.
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence accepté par 50 voix contre 43, le 23 février 2011.
Motion acceptée à une majorité évidente, le 23 février 2011
Motion renvoyée à la commission fiscalité par lettre, le 28 mars 2011.
Motion renvoyée par le bureau au Conseil d'Etat le 28 janvier 2014.
Rapport 14.019 traité le 2 septembre 2014.
Classement de la motion accepté par 96 voix contre 6.
Auteur(s): Jérôme Amez-Droz
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 57 voix contre 35, le 27 septembre 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté..
Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
Classement de la motion accepté par 104 voix contre 5.
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DGT
Type d'objet: Motion;
Date: 06.01.2011
Statut: Traitement terminé
Motion avec développement écrit: acceptée sans débat (non combattue), le 23 février 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapports 15.031 du Conseil d'Etat et de la commission Infrastructures routières traités le 29 septembre 2015.
Classement de la motion accepté par 63 voix contre 39.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 56 voix contre 50, le 27 septembre 2011.
Auteur(s): Laurent Debrot
Département: DGT
Type d'objet: Motion;
Date: 03.11.2010
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 56 voix contre 49, le 27 septembre 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 12.061 "Quel avenir pour la région du Creux du Van", du 14 novembre 2012, le classement de la motion recueille 52 voix contre 52. Le président tranche pour le refus du classement qui est donc refusé par 53 voix contre 52, le 29 janvier 2013.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapport 19.027 traité, le 1er octobre 2019.
Classement de la motion accepté par 87 voix contre 16.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 55 voix contre 46, le 27 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: PRESIDENCE/DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 55 voix contre 47, le 27 septembre 2011.
Auteur(s): Entente cantonale et parti évangélique neuchâtelois
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 15.10.2010
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 51 voix contre 39, le 27 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Motion;
Date: 01.09.2010
Statut: Traitement terminé
Le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue, le 3 novembre 2010.
Motion acceptée par 49 voix contre 46, le 31 août 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapport 17.011 traité le 27 juin 2017.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Jeunes Vert-e-s Neuchâtel
Département: DEC / DGT
Type d'objet: Motion;
Date: 31.08.2010
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée par 56 voix contre 43, le 31 août 2011.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Proposition de la commission de gestion de classer la motion acceptée par 55 voix contre 50, la motion est donc classée.
Auteur(s): Interpartis de gauche
Département: DSAS
Type d'objet: Motion;
Date: 31.08.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 64 voix contre 41, le 1er septembre 2010.
Motion, amendée, acceptée non combattue, le 29 septembre 2010.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapport 16.014 traité le 25 mai 2016.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Commune de Chézard-Saint-Martin
Département: DSAS
Type d'objet: Motion;
Date: 16.07.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée à une majorité évidente, le 1er septembre 2010.
Motion refusée par 67 voix contre 16, le 30 août 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Motion;
Date: 30.06.2010
Statut: Traitement terminé
Motion, amendée, acceptée à une majorité évidente, le 30 août 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 12.040 Rénovation des filières au cycle 3, du 15 août 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 6 novembre 2012.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Motion;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée à une majorité évidente, le 30 juin 2010.
Motion avec développement écrit. Le 30 juin 2010, le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue.
Motion retirée le 28 juin 2011.
