Recommandations - traitement terminé
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.03.2012
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 85 voix contre 13, le 25 avril 2012.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 13 juin 2012.
Rapport du Conseil d'Etat 12.125 Listes des hôpitaux: maison de naissance Tilia, du 31 octobre 2012, distribué en séance le 6 novembre 2012.
Auteur(s): Groupes socialiste et PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, non combattue, le 25 mai 2011.
La recommandation est refusée par 46 voix contre 44, le 25 mai 2011.
Auteur(s): Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz
Département: DGT
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 12.038 CPLN – Assainissement des bâtiments 12.038, du 4 juillet 2012, classement de la recommandation, le 3 octobre 2012.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée, par 52 voix contre 49, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Béatrice Haeny et Yann-Amaël Aubert pour les Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.04.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 62 voix contre 20, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.147 Danses publiques, du 18 janvier 2012, distribué en séance le 22 février 2012.
Auteur(s): Philippe Haeberli, Baptiste Hurni et Patrick Erard
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation, amendée, acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.144 Accueil des enfants, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Commission préalable "RPT: transports publics" et consorts
Département: DGT
Type d'objet: Recommandation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.131, Offre de transports publics, du 18 avril 2012, remis aux députés le 7 mai 2012.
Auteur(s): Commission HarmoS et consorts
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 61 voix contre 45, le 25 janvier 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 23 mars 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.106 Taux d'encadrement, du 1er février 2012, remis aux députés le 6 février 2012.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 78 voix contre 14, le 29 septembre 2010.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 19 octobre 2010.
Rapport du Conseil d'Etat 12.044 Emploi, du 3 septembre 2012, traité le 19 février 2012.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 09.09.2010
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée le 28 septembre 2010.
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.05.2010
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 81 voix contre 12, le 29 juin 2010.
Rapport du Conseil d'Etat 10.140 Accueil parascolaire, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s et consorts
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 25.05.2010
Statut: Traitement terminé
Recevabilité de la recommandation acceptée par 68 voix contre 39, le 30 juin 2010.
Recommandation acceptée par 68 voix contre 38, le 30 juin 2010.
Rapport du Conseil d'Etat 10.136 Cohésion cantonale, du 11 mai 2011, distribué en session le 25 mai 2011.
Rapport d'information du Conseil d'Etat 13.021, Cohésion cantonale, du 13 février 2013, adopté en session le 3 septembre 2013.
Auteur(s): Groupes socialiste et PopVertsSol
Département: DGT
Type d'objet: Recommandation;
Date: 29.09.2009
Statut: Traitement terminé
Recevabilité de la recommandation acceptée par 55 voix contre 51, le 30 septembre 2009.
Recommandation acceptée par 56 voix contre 53, le 30 septembre 2009.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 22 octobre 2009.
09.172 Vot'Info – Loi sur l'énergie 2009, du 12 mai 2010, distribué en séance le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC/DJSF
Type d'objet: Recommandation;
Date: 23.06.2009
Statut: Traitement terminé
Recevabilité de la recommandation acceptée par 56 voix contre 48, le 2 septembre 2009.
Recommandation acceptée par 61 voix contre 36, le 2 septembre 2009.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 17 septembre 2009.
Rapport du Conseil d'Etat 10.025 Situation économique, du 26 avril 2010, traité le 29 juin 2010.
Auteur(s): Interpartis de gauche
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.12.2008
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 71 contre 30, le 28 janvier 2009.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 5 février 2009.
Rapport du Conseil d'Etat 08.212, du 19 août 2009, distribué en séance le 1er septembre 2009.
Auteur(s): Baptiste Hurni
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 30.09.2008
Statut: Traitement terminé
Recommandation déclarée irrecevable, le 1er octobre 2008, à modifier en un autre acte parlementaire.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 30.09.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence retirée par Mme Marianne Ebel, le 1er octobre 2008.
Recommandation refusée à une majorité évidente, le 5 novembre 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.09.2008
Statut: Traitement terminé
Recommandation, amendée, acceptée non combattue, le 1er octobre 2008.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 14 octobre 2008.
Rapport du Conseil d'Etat 08.177 "Allocations familiales et effets de seuil", du 13 juin 2012, distribué en session le 27 juin 2012.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.09.2008
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 55 voix contre 53, le 1er octobre 2008.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 14 octobre 2008.
Rapport du Conseil d'Etat 08.176, du 11 novembre 2009, distribué en séance le 1er décembre 2009.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.05.2008
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée non combattue, le 25 juin 2008.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 28 juillet 2008.
Rapport du Conseil d'Etat 08.165 Loterie et paris, du 9 novembre 2011, remis aux députés le 25 novembre 2011.
