Recommandations - traitement terminé
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 21.06.2015 19h13
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 71 voix contre 27, le 1er septembre 2015.
Auteur(s): Commission Ecole obligatoire
Département: DEF
Type d'objet: Recommandation;
Date: 28.04.2015 11h44
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 67 voix contre 47, le 28 avril 2015.
Rapport 16.002 traité le 23 février 2016.
Classement de la recommandation 15.142 refusé par 53 voix contre 40.
Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
Classement de la recommandation accepté par 74 voix contre 33.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.04.2015 10h52
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 108 voix contre 1, le 27 mai 2015.
Rapport 16.004 traité le 23 février 2016.
Classement de la recommandation accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 23.03.2015 20h55
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 60 voix contre 39, le 25 mars 2015.
Rapport 15.046 traité le 23 février 2016.
Classement de la recommandation accepté non combattu.
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DEF
Type d'objet: Recommandation;
Date: 13.01.2015
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 93 voix contre 14, le 24 mars 2015.
Rapport 15.049 traité le 26 avril 2016.
Classement de la recommandation accepté non combattu.
Auteur(s): Pascale Gazareth
Département: DEAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 29.04.2014 11h40
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en projet de résolution, le 30 avril 2014.
Auteur(s): Bernard Schumacher
Département: DJSC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.01.2014 17h48
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 57 voix contre 47, le 19 février 2014.
Auteur(s): Lucas Fatton et Damien Schär
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 01.10.2013 14h30
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en projet de résolution le 2 octobre 2013.
Présents: 97 députés, majorité 2/3: 65 députés.
Projet de résolution accepté par 87 voix contre 7, le 2 octobre 2013.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.06.2013 17h33
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 67 voix contre 37, le 25 juin 2013.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 09.04.2013
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 54 voix contre 52, le 10 avril 2013.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Classement de la recommandation accepté.
Auteur(s): Didier Calame
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.02.2013
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 20 février 2013
Recommandation acceptée non combattue, le 20 février 2013.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la recommandation accepté.
Rapport 15.013 du Conseil d'Etat "Lutte contre les campagnols" du 22 avril 2015, traité le 27 mai 2015. Classement de la recommandation accepté non combattu.
Auteur(s): Commission Energie
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 29.01.2013
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 54 voix contre 52, le 3 septembre 2013.
Auteur(s): Patrick Herrmann
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.04.2012
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en motion, le 30 mai 2012.
Motion avec développement écrit.
Le 27 juin 2012, le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue.
Motion acceptée par 56 voix contre 28, le 5 septembre 2012.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.03.2012
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 85 voix contre 13, le 25 avril 2012.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 13 juin 2012.
Rapport du Conseil d'Etat 12.125 Listes des hôpitaux: maison de naissance Tilia, du 31 octobre 2012, distribué en séance le 6 novembre 2012.
Auteur(s): Groupes socialiste et PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, non combattue, le 25 mai 2011.
La recommandation est refusée par 46 voix contre 44, le 25 mai 2011.
Auteur(s): Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz
Département: DGT
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 12.038 CPLN – Assainissement des bâtiments 12.038, du 4 juillet 2012, classement de la recommandation, le 3 octobre 2012.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée, par 52 voix contre 49, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Béatrice Haeny et Yann-Amaël Aubert pour les Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois
Département: DEC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.04.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 62 voix contre 20, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.147 Danses publiques, du 18 janvier 2012, distribué en séance le 22 février 2012.
Auteur(s): Philippe Haeberli, Baptiste Hurni et Patrick Erard
Département: DSAS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation, amendée, acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.144 Accueil des enfants, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Commission préalable "RPT: transports publics" et consorts
Département: DGT
Type d'objet: Recommandation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
Rapport du Conseil d'Etat 11.131, Offre de transports publics, du 18 avril 2012, remis aux députés le 7 mai 2012.
