Recommandations - traitement terminé
Auteur(s): Yasmina Produit
Département: DSRS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 30.08.2024 11h37
Statut: Traitement terminé
Recommandation initialement déposée sous forme de motion.
Rapport 24.608 traité le 3 septembre 2024.
Recommandation refusée par 48 voix contre 45.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 26.08.2024 6h42
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 62 voix contre 37 le 18 février 2025.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DSRS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 23.06.2024 20h35
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteur-e-s le 28 août 2024.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 16.05.2024 21h45
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteur-e-s lors des débats en plénum le 21 janvier 2025.
Auteur(s): Groupes socialiste et VertPOP
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 16.02.2024 15h27
Statut: Traitement terminé
Traitement reporté le 1er octobre 2024 à la session suivante en attente de la réponse écrite du Conseil d’État à l’interpellation 24.126.
Recommandation refusée par 52 voix contre 41 le 5 novembre 2024.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral-Le Centre
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 09.02.2024 12h51
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en projet de décret afin d'être en conformité avec les dispositions de l'OGC en matière de recevabilité.
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Rattaché à: 23.032Date: 06.02.2024
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en projet de résolution sur décision du bureau du Grand Conseil afin d'être en conformité avec les dispositions de l'OGC en matière de recevabilité.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 01.12.2023 17h50
Statut: Traitement terminé
Rapport 23.035 traité le 5 décembre 2023.
Recommandation refusée par 65 voix contre 19.
Auteur(s): Commission Démocratie cantonale
Département: DFFD
Type d'objet: Recommandation;
Rattaché à: 23.613Date: 03.07.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport 23.613 traité le 23 janvier 2024.
Recommandation acceptée par 89 voix contre 1.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.029, Éducation civique dans les écoles du canton, transmis aux membres du Grand Conseil le 10 juillet 2024.
Auteur(s): Groupes VertPOP et Vert'Libéral-Le Centre
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 04.09.2023 9h21
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue le 6 septembre 2023.
Recommandation acceptée par 52 voix contre 39.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.034, Date élection complémentaire au Conseil d'État, du 13 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 14 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.09.2023 10h00
Statut: Traitement terminé
Recommandation amendée acceptée par 89 voix contre 7 le 26 mars 2024.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.051, Productions audiovisuelles, transmis aux membres du Grand Conseil le 12 décembre 2024.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Rattaché à: 22.041
Date: 22.08.2023
Statut: Traitement terminé
Rapport 22.041 traité le 5 septembre 2023.
Recommandation acceptée non combattue.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 25.008, Marchés publics, du 17 février 2025, transmis aux membres du Grand Conseil le 19 février 2025.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.04.2023 15h08
Statut: Traitement terminé
Transformation de la recommandation en projet de résolution par ses auteurs le 28 avril 2023.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 09.04.2023 11h18
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 54 voix contre 35 le 3 mai 2023.
Recommandation amendée refusée par 57 voix contre 32.
Auteur(s): Groupes VertPOP, Vert'Libéral-Le Centre et UDC
Département: DFDS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.03.2023 8h56
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 66 voix contre 29 le 29 mars 2023.
Recommandation acceptée par 66 voix contre 29.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.033, MAÉ – Financement cantonal, du 13 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 14 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 06.03.2023 12h17
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteurs le 22 mai 2023.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 21.02.2023 13h30
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 70 voix contre 13 le 22 février 2023.
Recommandation amendée acceptée par 92 voix contre 1.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.030, Centre fédéral de Boudry, du 4 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 16.02.2023 23h16
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 89 voix contre 7 le 22 février 2023.
Recommandation acceptée par 53 voix contre 39.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.013, Placement financier de la BNS et enjeux climatiques, du 22 mai 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 25 mai 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.01.2023 23h52
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteurs le 26 mars 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.01.2023 23h28
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 45 voix contre 40 le 3 mai 2023.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.009, Bruit routier et 30km/h nocturne, du 31 janvier 2024, transmis aux membres du Grand Conseil le 1er février 2024.
