Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs

    Date: 04.09.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 2 octobre 2007.
    Information transmise au département le 16 octobre 2007.
    Rapports 10.040 du Conseil d'Etat et de la commission Accueil des enfants accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs

    Date: 04.09.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 54 voix contre 53, le 2 octobre 2007.
     
  • Auteur(s): Philippe Haeberli
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 04.09.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 4 septembre 2007.
    Information transmise au département le 14 septembre 2007.
    Rapport 10.030 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 3 novembre 2010.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.021: Impôts directs

    Date: 04.09.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat, amendé, accepté non combattu, le 2 octobre 2007.
    Information transmise au département le 16 octobre 2007.
    Rapport 11.025 du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 30 mai 2012.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.014: Assainissement de l'encorbellement de la Rançonnière

    Date: 30.05.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 58 voix contre 33, le 30 mai 2007.
    Information transmise au département, le 14 juin 2007.
    Rapport 10.006 du Conseil d'Etat accepté à une majorité évidente, le 30 mars 2010.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 29.05.2007
    Statut: Traitement terminé

    Renvoi à la commission "Psychiatrie" le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
    Rapport de la commission "Psychiatrie" 07.010, du 15 novembre 2007, "Centre neuchâtelois de psychiatrie, accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
    Postulat accepté non combattu, le 30 janvier 2007.
    Information transmise au département le 13 février 2008.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
    Traitement du rapport 15.004, le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
    Rapports 15.004 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 29.05.2007
    Statut: Traitement terminé

    Renvoi à la commission Psychiatrie le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
    Rapport 07.010 de la commission Psychiatrie accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
    Postulat retiré le 30 janvier 2008.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 29.05.2007
    Statut: Traitement terminé

    Renvoi à la commission Psychiatrie le 30 mai 2007, avec le rapport 07.010.
    Rapport 07.010 de la commission Psychiatrie accepté par 78 voix contre 13, le 29 janvier 2008.
    Postulat, amendé, accepté non combattu, le 30 janvier 2008.
    Information transmise au département le 13 février 2008.
    Rapport 12.013 du Conseil d'Etat traité le 14 mars 2012.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle

    Date: 29.05.2007
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
    Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
    Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
    Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Pierre Bonhôte
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.009: Comptes et gestion 2006

    Date: 24.04.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté, non combattu, le 25 avril 2007.
    Information transmise au département le 7 mai 2007.
    Rapports du Conseil d'Etat et de la commission de gestion et des finances 10.002 "Redressement des finances et réforme de l'Etat", des 16 décembre 2009 et 23 janvier 2010, classement du postulat accepté par 46 voix contre 32, le 23 février 2010.
     
  • Auteur(s): Groupes radical et libéral-PPN
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.008: Façades du complexe universitaire d'UNIMAIL

    Date: 27.03.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré le 27 mars 2007.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.005: Equipements universitaires

    Date: 27.03.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 60 voix contre 37, le 27 mars 2007.
    Information transmise au département le 19 avril 2007.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.026 "Pour un commerce équitable et respectueux", du 16 mai 2012, classement du postulat accepté à une majorité évidente, le 27 juin 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSRS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 20.02.2007
    Statut: En cours de traitement

    Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
    Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
    Information transmise au département le 13 novembre 2007.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission police
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.026: Police

    Date: 20.02.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté, non combattu, le 20 février 2007.
    Information transmise au département le 14 mars 2007
    Rapport 14.021, à l'appui d'un projet de loi sur la police neuchâteloise (LPol) accepté par 101 voix sans opposition, le 4 novembre 2014. Classement du postulat accepté non combattu.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission police
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.026: Police

    Date: 20.02.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté, non combattu, le 20 février 2007.
    Information transmise au département le 14 mars 2007.
    Rapport 14.021 accepté par 101 voix sans opposition, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté non combattu.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.001: Observatoire cantonal

    Date: 30.01.2007
    Statut: Traitement terminé

    Renvoi à la commission Observatoire cantonal le 30 janvier 2007, avec le rapport 07.001.
    Rapport 07.001 de la commission Observatoire cantonal accepté par 99 voix sans opposition, le 25 avril 2007.
    Postulat accepté, non combattu.
    Information transmise au département le 7 mai 2007.
    Rapport 09.013 du Conseil d'Etat traité le 1er avril 2009.
    Classement du postulat refusé à une majorité évidente
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
    Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.039: Promotion économique

    Date: 30.01.2007
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré le 21 février 2007.
     
  • Auteur(s): Marianne Ebel
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.033: Encouragement temporaire à la retraite anticipée

    Date: 05.12.2006
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé, à une majorité évidente, le 5 décembre 2006.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.044: Contrôle parlementaire des HES-SO/S2

    Date: 05.12.2006
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté, non combattu, le 6 décembre 2006.
    Rapport de la commission des affaires extérieures 12.036 HES-SO et HE-Arc, du 25 juin 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 2 octobre 2012.
     
  • Auteur(s): Bernard Matthey
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.036: Conception directrice de l'énergie

    Date: 31.10.2006
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 46 voix contre 7, le 30 janvier 2007.