Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Jean-Bernard Wälti (préalablement déposé par Bernard Matthey)
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.006: Energie

    Date: 31.03.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat, amendé, accepté à une majorité évidente, le 23 juin 2009.
    Information transmise au département, le 14 juillet 2009.
    Rapports 11.015 du Conseil d'Etat et de la commission Energie-Approvisionnement en électricité accepté, le 1er novembre 2011.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.013: Pôle de la microtechnique

    Date: 31.03.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 102 voix contre 1, le 23 juin 2009.
    Information transmise au département, le 14 juillet 2009.
    Rapport 09.013 du Conseil d'Etat accepté, le 26 mai 2010.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.015: Politique régionale

    Date: 31.03.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 70 voix contre 28, le 23 juin 2009.
    Information transmise au département, le 14 juillet 2009.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 15.041 du Conseil d'Etat et de la commission législative traités le 3 décembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.010: Comptes et gestion 2008

    Date: 31.03.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 31 mars 2009.
    Information transmise au département, le 9 juin 2009.
    Rapports 10.002 du Conseil d'Etat et de la commission de gestion et des finances (16 décembre 2009 et 23 janvier 2010) accepté, le 23 février 2010.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Interpartis
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.008: Développement du tourisme

    Date: 17.02.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 57 voix contre 39, le 23 juin 2009.
    Information transmise au département le 14 juillet 2009.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Marianne Ebel
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.006: Energie

    Date: 17.02.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé à une majorité évidente, le 23 juin 2009.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.008: Développement du tourisme

    Date: 17.02.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré, le 23 juin 2009.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.006: Energie

    Date: 17.02.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 71 voix contre 34, le 23 juin 2009.
    Information transmise au département, le 14 juillet 2009.
    Rapports 11.015 du Conseil d'Etat et de la commission Energie-Approvisionnement en électricité accepté, le 1er novembre 2011.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.003: Agriculture

    Date: 27.01.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 53 voix contre 32, le 17 février 2009.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 08.049: Promotion économique

    Date: 27.01.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 27 janvier 2009.
    Information transmise au département, le 5 février 2009.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 16.022 et 16.023 traités les 24 et 25 janvier 2017.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 08.048: RPT

    Date: 27.01.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 27 janvier 2009.
    Information transmise au département, le 5 février 2009.
    Rapport du Conseil d'Etat 10.024 Impôts directs, du 26 avril 2010.
    Classement du postulat refusé par 58 voix contre 51, le 1er septembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 15.018 traité le 26 janvier 2016.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.003: Agriculture

    Date: 27.01.2009
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré, le 17 février 2009.
     
  • Auteur(s): Doris Angst
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 08.029: Allocations familiales

    Date: 02.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 69 voix contre 32, le 3 septembre 2008.
    Information transmise au département le 26 septembre 2008.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
    Classement du postulat refusé par 57 voix contre 55.
    Rapport 24.057 traité le 18 mars 2025.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSRS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 29.01.2008
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté par 55 voix contre 48, le 30 janvier 2008.
    Information transmise au département le 13 février 2008.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle

    Date: 29.05.2007
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
    Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
    Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
    Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSRS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 20.02.2007
    Statut: En cours de traitement

    Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
    Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
    Information transmise au département le 13 novembre 2007.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.