Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Hughes Chantraine
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 01.10.2013 08h01
    Statut: Traitement terminé

    Postulat primitivement déposé sous forme de motion.
    Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 6 novembre 2013.
    Postulat accepté par 60 voix contre 47, le 6 novembre 2013.
    Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Laurent Suter
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 26.06.2013 11h15
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
    Rapport 14.601 de la commission des pétitions et des grâces 14.601 accepté par 73 voix contre 35, le 30 avril 2014.
    Classement du postulé accepté.
     
  • Auteur(s): Mauro Moruzzi
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 26.06.2013 08h51
    Statut: Traitement terminé

    Amendement du groupe libéral-radical, du 27 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
    Amendement Pierre Hainard, du 30 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
    Transformation de la motion en postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
    Postulat accepté sans opposition, le 6 novembre 2013.
    Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté par 79 voix contre 25.
     
  • Auteur(s): groupe PopVertsSol
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux

    Date: 24.06.2013 15h55
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 66 voix contre 36, le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): commission "Mobilité"
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.016: Nouveau projet de mobilité dans le canton

    Date: 27.05.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 25 juin 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): commission "Cohésion cantonale"
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.021: Cohésion cantonale

    Date: 22.05.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): Karim-Frédéric Marti
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat déclaré irrecevable, le 27 mars 2013
     
  • Auteur(s): Karim-Frédéric Marti, Carol Gehringer, Philippe Loup et Yvan Botteron
    Département: DESC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 56 voix contre 11, le 26 mars 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 24.015 traité le 3 septembre 2024.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Théodore Buss
    Département: DFS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Le postulat recueille 53 voix contre 53, le 26 mars 2013. Le président tranche en faveur du postulat qui est donc accepté par 54 voix contre 53.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Philippe Haeberli
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé à une majorité évidente, le 26 mars 2013.
     
  • Auteur(s): Commission "Sécurité Perreux"
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux

    Date: 19.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 61 voix contre 38, le 3 septembre 2013
     
  • Auteur(s): Commission de gestion et des finances
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.018: Comptes et gestion 2012

    Date: 25.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 10 avril 2013 (sans débat).
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 15.047 traité le 21 mars 2016.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission "Centrale 144"
    Département: DFS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.009: Centrale d'appels sanitaires urgents 144

    Date: 25.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 10 avril 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 15.011 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 30 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Daniel Ziegler
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 12.058: Aides à la formation

    Date: 19.02.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 19 février 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Commission aides à la formation
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 12.058: Aides à la formation

    Date: 01.02.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté à une majorité évidente, le 19 février 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 20.018 traité, le 29 septembre 2020.
    Classement du postulat accepté par 101 voix contre 3.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DEC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 12.061: Quel avenir pour la région du Creux du Van?

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 56 voix contre 36, le 29 janvier 2013
     
  • Auteur(s): Commission "Améliorations structurelles agricoles"
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 60 voix contre 15, le 29 janvier 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 19.013 traité, le 1er octobre 2019.
    Classement du postulat refusé par 79 voix contre 27.
    Rapport 22.006 traité le 24 janvier 2023.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Fabien Fivaz
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat primitivement déposé sous forme de motion.
    Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 2 octobre 2013.
    Amendement du Conseil d'Etat, du 19 février 2013, accepté par 81 voix.
    Amendement Fabien Fivaz, du 26 juin 2013, refusé (recueille 23 voix).
    Postulat amendé accepté non combattu, le 2 octobre 2013.
    Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
    Classement du postulat accepté par 95 voix contre 13.
     
  • Auteur(s): Jean-Claude Guyot
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté à une majorité évidente, le 29 janvier 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 19.027 traité, le 1er octobre 2019.
    Classement du postulat accepté par 111 voix sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission Energie
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 12.031: Protection des sites naturels du canton

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 3 septembre 2013.
    Rapports 16.022 et 16.023 traités les 24 et 25 janvier 2017.
    Classement du postulat accepté par 57 voix contre 44.