Postulats - en cours de traitement

Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSJS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

Date: 29.01.2008

Statut: En cours de traitement

Postulat accepté par 55 voix contre 48, le 30 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.

Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
Département: DSDC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle

Date: 29.05.2007

Statut: En cours de traitement

Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.

Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFFI
Type d'objet: Postulat;

Date: 20.02.2007

Statut: En cours de traitement

Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.