Postulats - En cours de traitement
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Date: 27.04.2020 15h48
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 75 voix contre 27, le 2 décembre 2020.
Rapport 24.020 traité le 25 juin 2024.
Classement du postulat refusé par 61 voix contre 31.
Auteur(s): Clarence Chollet
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.11.2019 11h52
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 65 voix contre 32, le 19 février 2020.
Auteur(s): Commission Éducation
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: 19.018Date: 03.10.2019
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté non combattu, le 5 novembre 2019.
Auteur(s): Postulat des membres du parti Les Verts (initialement déposée sous forme de motion)
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 12.07.2019 8h26
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 58 voix contre 49, le 4 décembre 2019.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Date: 05.05.2019 11h35
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 51 voix contre 50, le 26 juin 2019.
Rapport 23.020 traité le 6 décembre 2023.
Classement du postulat refusé par 60 voix contre 38.
Auteur(s): Commission Loi cantonale sur l’aménagement du territoire
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 18.018
Date: 08.03.2019
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté non combattu, le 26 mars 2019.
Auteur(s): Veronika Pantillon
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 16.02.2019 14h28
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté non combattu, le 3 septembre 2019.
Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
Classement du postulat refusé par 57 voix contre 41.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.01.2019 16h40
Statut: En cours de traitement
Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le 23 janvier 2019.
Postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Commission École obligatoire
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 18.006
Date: 12.06.2018
Statut: En cours de traitement
Rapport 18.006 traité le 26 juin 2018.
Postulat 18.164 accepté non combattu.
Rapport 22.008 traité le 30 mars 2022.
Classement du postulat refusé par 50 voix contre 42.
Auteur(s): Johanna Lott Fischer (initialement déposé par Céline Vara)
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 09.02.2018 16h42
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 98 voix contre 7, le 25 avril 2018.
Auteur(s): Groupes PopVertsSol et socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 16.609
Date: 23.01.2017 15h38
Statut: En cours de traitement
Rapport 16.609 traité le 6 novembre 2018.
Postulat 17.101 accepté par 65 voix contre 43.
Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
Classement du postulat refusé par 51 voix contre 45.
Auteur(s): Théo Bregnard
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.02.2015 13h12
Statut: En cours de traitement
Postulat amendé accepté par 101 voix contre 10, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 29.01.2008
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 55 voix contre 48, le 30 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle
Date: 29.05.2007
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Date: 20.02.2007
Statut: En cours de traitement
Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.
