Postulats - En cours de traitement
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.01.2019 16h40
Statut: En cours de traitement
Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le 23 janvier 2019.
Postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.10.2018 13h08
Statut: En cours de traitement
Transformation de la motion en postulat par ses auteurs, le 23 janvier 2019.
Postulat accepté par 109 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission École obligatoire
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 18.006
Date: 12.06.2018
Statut: En cours de traitement
Rapport 18.006 traité le 26 juin 2018.
Postulat 18.164 accepté non combattu.
Rapport 22.008 traité le 30 mars 2022.
Classement du postulat refusé par 50 voix contre 42.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.03.2018 10h49
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 89 voix contre 15, le 25 avril 2018.
Auteur(s): Johanna Lott Fischer (initialement déposé par Céline Vara)
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 09.02.2018 16h42
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 98 voix contre 7, le 25 avril 2018.
Auteur(s): Groupes PopVertsSol et socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 16.609
Date: 23.01.2017 15h38
Statut: En cours de traitement
Rapport 16.609 traité le 6 novembre 2018.
Postulat 17.101 accepté par 65 voix contre 43.
Rapport 21.039 traité le 3 mai 2022.
Classement du postulat refusé par 51 voix contre 45.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.06.2015 20h04
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 59 voix contre 52, le 24 février 2016.
Auteur(s): Théo Bregnard
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.02.2015 13h12
Statut: En cours de traitement
Postulat amendé accepté par 101 voix contre 10, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Karim-Frédéric Marti, Carol Gehringer, Philippe Loup et Yvan Botteron
Département: DESC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014
Date: 26.03.2013
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 56 voix contre 11, le 26 mars 2013.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DESC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 08.046: Politique culturelle
Date: 02.12.2008
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 55 voix contre 37 le 27 janvier 2009.
Information transmise au département, le 5 février 2009.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Auteur(s): Doris Angst
Département: DECS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 08.029: Allocations familiales
Date: 02.09.2008
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 69 voix contre 32, le 3 septembre 2008.
Information transmise au département le 26 septembre 2008.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
Classement du postulat refusé par 57 voix contre 55.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie
Date: 29.01.2008
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté par 55 voix contre 48, le 30 janvier 2008.
Information transmise au département le 13 février 2008.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté.
Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle
Date: 29.05.2007
Statut: En cours de traitement
Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSRS
Type d'objet: Postulat;
Date: 20.02.2007
Statut: En cours de traitement
Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
Information transmise au département le 13 novembre 2007.
Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
Non-classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DESC
Type d'objet: Postulat;
Date: 07.12.2005
Statut: En cours de traitement
Postulat, amendé, accepté par 103 voix sans opposition le 24 janvier 2006.
Transmis au département le 12 février 2006.
Rapport du Conseil d'Etat 08.046 Politique culturelle, du 29 septembre 2008, classement du postulat refusé à une majorité évidente, le 27 janvier 2009.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
Auteur(s): groupe radical
Département: DESC
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 98.033: Protection du patrimoine, Théâtre de La Chaux-de-Fonds
Date: 28.09.1998
Statut: En cours de traitement
Amendement socialiste et sous-amendement radical acceptés, non combattus, le 30 septembre 1998.
Postulat amendé accepté par 44 voix contre 25, le 30 septembre 1998.
Transmis au DIPAC le 11 novembre 1998.
Rapport 08.046 du Conseil d'Etat traité le 27 janvier 2009.
Classement du postulat refusé par 47 voix contre 36.
