Recommandations

Recommandations

 
  • Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
    Département: DFS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 28.09.2015 22h53
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée par 68 voix contre 36, le 30 septembre 2015.
     
  • Auteur(s): Laurent Suter
    Département: DEAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 29.09.2015 10h28
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation initialement déposé sous forme de motion.
    Urgence acceptée non combattue, le 30 septembre 2015
    Recommandation acceptée par 90 voix sans opposition.
    Rapport 17.018 traité le 27 septembre 2017.
    Classement de la recommandation accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
    Département: PRÉSIDENCE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 28.09.2015 23h17
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 100 voix sans opposition, le 30 septembre 2015. Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 19.035, Diminution des impressions, du 11 décembre 2019, transmis aux membres du Grand Conseil le 18 décembre 2019.
     
  • Auteur(s): Députés interpartis
    Département: DFS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 01.09.2015 06h58
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 63 voix contre 36, le 2 septembre 2015.
    Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 20.010, du 12 février 2020, transmis aux membres du Grand Conseil, le 14 février 2020.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DJSC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 21.06.2015 19h13
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée par 71 voix contre 27, le 1er septembre 2015.
     
  • Auteur(s): Commission Ecole obligatoire
    Département: DEF
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 28.04.2015 11h44
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 67 voix contre 47, le 28 avril 2015.
    Rapport 16.002 traité le 23 février 2016.
    Classement de la recommandation 15.142 refusé par 53 voix contre 40.
    Rapport 17.014 traité le 27 juin 2017.
    Classement de la recommandation accepté par 74 voix contre 33.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DDTE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 27.04.2015 10h52
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 108 voix contre 1, le 27 mai 2015.
    Rapport 16.004 traité le 23 février 2016.
    Classement de la recommandation accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DFS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 23.03.2015 20h55
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 60 voix contre 39, le 25 mars 2015.
    Rapport 15.046 traité le 23 février 2016.
    Classement de la recommandation accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
    Département: DEF
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 13.01.2015
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 93 voix contre 14, le 24 mars 2015.
    Rapport 15.049 traité le 26 avril 2016.
    Classement de la recommandation accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Pascale Gazareth
    Département: DEAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 29.04.2014 11h40
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation transformée en projet de résolution, le 30 avril 2014.
     
  • Auteur(s): Bernard Schumacher
    Département: DJSC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 27.01.2014 17h48
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée par 57 voix contre 47, le 19 février 2014.
     
  • Auteur(s): Lucas Fatton et Damien Schär
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 01.10.2013 14h30
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation transformée en projet de résolution le 2 octobre 2013.
    Présents: 97 députés, majorité 2/3: 65 députés.
    Projet de résolution accepté par 87 voix contre 7, le 2 octobre 2013.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 24.06.2013 17h33
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée par 67 voix contre 37, le 25 juin 2013.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DFS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 09.04.2013
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 54 voix contre 52, le 10 avril 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Classement de la recommandation accepté.
     
  • Auteur(s): Didier Calame
    Département: DDTE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 19.02.2013
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 20 février 2013
    Recommandation acceptée non combattue, le 20 février 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la recommandation accepté.
    Rapport 15.013 du Conseil d'Etat "Lutte contre les campagnols" du 22 avril 2015, traité le 27 mai 2015. Classement de la recommandation accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission Energie
    Département: DDTE
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 29.01.2013
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée par 54 voix contre 52, le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): Patrick Herrmann
    Département: DSAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 24.04.2012
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation transformée en motion, le 30 mai 2012.
    Motion avec développement écrit.
    Le 27 juin 2012, le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue.
    Motion acceptée par 56 voix contre 28, le 5 septembre 2012.
     
  • Auteur(s): Fabien Fivaz
    Département: DSAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 27.03.2012
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 85 voix contre 13, le 25 avril 2012.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 13 juin 2012.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.125 Listes des hôpitaux: maison de naissance Tilia, du 31 octobre 2012, distribué en séance le 6 novembre 2012.
     
  • Auteur(s): Groupes socialiste et PopVertsSol
    Département: DECS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 24.05.2011
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée, non combattue, le 25 mai 2011.
    La recommandation est refusée par 46 voix contre 44, le 25 mai 2011.
     
  • Auteur(s): Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz
    Département: DGT
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 24.05.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.038 CPLN – Assainissement des bâtiments 12.038, du 4 juillet 2012, classement de la recommandation, le 3 octobre 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DEC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 24.05.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation refusée, par 52 voix contre 49, le 29 juin 2011.
     
  • Auteur(s): Béatrice Haeny et Yann-Amaël Aubert pour les Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois
    Département: DEC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 27.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 62 voix contre 20, le 29 juin 2011.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 11.147 Danses publiques, du 18 janvier 2012, distribué en séance le 22 février 2012.
     
  • Auteur(s): Philippe Haeberli, Baptiste Hurni et Patrick Erard
    Département: DSAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 26.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation, amendée, acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 11.144 Accueil des enfants, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
     
  • Auteur(s): Commission préalable "RPT: transports publics" et consorts
    Département: DGT
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 29.03.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée non combattue, le 29 juin 2011.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 18 juillet 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 11.131, Offre de transports publics, du 18 avril 2012, remis aux députés le 7 mai 2012.
     
  • Auteur(s): Commission HarmoS et consorts
    Département: DECS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 25.01.2011
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 61 voix contre 45, le 25 janvier 2011.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 23 mars 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 11.106 Taux d'encadrement, du 1er février 2012, remis aux députés le 6 février 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DEC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 28.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 78 voix contre 14, le 29 septembre 2010.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 19 octobre 2010.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.044 Emploi, du 3 septembre 2012, traité le 19 février 2012.
     
  • Auteur(s): Commission santé
    Département: DSAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 09.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation retirée le 28 septembre 2010.
     
  • Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
    Département: DSAS
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 27.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Recommandation acceptée par 81 voix contre 12, le 29 juin 2010.
    Rapport du Conseil d'Etat 10.140 Accueil parascolaire, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
     
  • Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s et consorts
    Département: DEC
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 25.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Recevabilité de la recommandation acceptée par 68 voix contre 39, le 30 juin 2010.
    Recommandation acceptée par 68 voix contre 38, le 30 juin 2010.
    Rapport du Conseil d'Etat 10.136 Cohésion cantonale, du 11 mai 2011, distribué en session le 25 mai 2011.
    Rapport d'information du Conseil d'Etat 13.021, Cohésion cantonale, du 13 février 2013, adopté en session le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): Groupes socialiste et PopVertsSol
    Département: DGT
    Type d'objet: Recommandation;

    Date: 29.09.2009
    Statut: Traitement terminé

    Recevabilité de la recommandation acceptée par 55 voix contre 51, le 30 septembre 2009.
    Recommandation acceptée par 56 voix contre 53, le 30 septembre 2009.
    Transmise par lettre au Conseil d'Etat, le 22 octobre 2009.
    09.172 Vot'Info – Loi sur l'énergie 2009, du 12 mai 2010, distribué en séance le 1er septembre 2010.