Motions

Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DECS
Type d'objet: Motion;

Date: 22.11.2000

Statut: Traitement terminé

Motion acceptée par 53 voix contre 41, le 6 février 2002.
Transmise au DIPAC le 27 février 2002.
Rapport du Conseil d'Etat 08.017, du 16 avril 2008, "Prévention contre l'illettrisme", accepté par 94 voix sans opposition, le 27 mai 2008.
Rapport 08.017 du Conseil d'Etat , du 16 avril 2008, "Prévention contre l'illettrisme", accepté par 94 voix sans opposition, le 27 mai 2008. Classement de la motion accepté.

Auteur(s): Groupe PopEcoSol
Département: DIPAC
Type d'objet: Motion;

Date: 20.11.2000

Statut: Traitement terminé

Motion retirée, le 4 décembre 2001.

Auteur(s): Interpartis
Département: DJSS / DIPAC
Type d'objet: Motion;

Date: 03.10.2000

Statut: Traitement terminé

Urgence acceptée non combattue le 4 octobre 2000.
Motion acceptée, non combattue, le 4 octobre 2000.
Transmis aux DJSS et DIPAC le 11 décembre 2000.
Rapport du Conseil d'Etat 04.040, du 8 septembre 2004, "Planification sanitaire". Classement de la motion accepté par 86 voix contre 5, le 3 novembre 2004.

Auteur(s): Jean-Gustave Béguin
Département: DIPAC
Type d'objet: Motion;

Date: 02.10.2000

Statut: Traitement terminé

Motion retirée, le 4 décembre 2001.

Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEP
Type d'objet: Motion;

Date: 21.06.2000

Statut: Traitement terminé

Motion refusée par 49 voix contre 49, le 4 décembre 2001. (le président tranche pour le refus).

Auteur(s): François Löffel
Département: DIPAC
Type d'objet: Motion;

Date: 21.06.2000

Statut: Traitement terminé

Motion avec développement écrit.
Le 4 octobre 2000, le Grand Conseil a pris acte que la motion serait combattue (Michel Barben).
Motion amendée acceptée par 72 voix contre 17, le 4 décembre 2001.
Transmise au DIPAC, le 12 décembre 2001.
Rapport du Conseil d'Etat 03.034, du 17 septembre 2003, "Service des archives de l'Etat – Protection des fonds culturels", accepté le 5 novembre 2003.
Classement de la motion accepté, non combattu le 5 novembre 2003.

Auteur(s): Groupe libéral-PPN
Département: DEP
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: Ad 00.025, Désenchevêtrement des tâches et des charges entre l'Etat et les communes

Date: 19.06.2000

Statut: Traitement terminé

Transformé en motion le 20 juin 2000.
Motion acceptée non combattue, le 4 décembre 2001.
Transmise au DEP, le 12 décembre 2001.
Rapport du Conseil d'Etat 03.012, du 2 avril 2003, Laboratoire cantonal.
Motion classée le 24 juin 2003.

Auteur(s): Groupe radical
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: ad 00.025, Désenchevêtrement des tâches et des charges entre l'Etat et les communes

Date: 19.06.2000

Statut: Traitement terminé

Motion déposé à l'origine sous forme de postulat, le 19 juin 2000.
Motion groupée avec la motion 00.131, le 18 juin 2001.
Motion retirée le 20 juin 2001.

Auteur(s): Groupe PopEcoSol
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;

Date: 19.06.2000

Statut: Traitement terminé

Motion groupée avec la motion 00.133, le 18 juin 2001.
Motion acceptée, par 57 voix contre 49, le 20 juin 2001.
Transmise au chancelier le 3 août 2001.
Rapport du Conseil d'Etat 04.022, Rencontres périodiques Conseil d'Etat – Communes, du 29 mars 2004.
Classement de la motion accepté non combattu le 29 juin 2004.

Auteur(s): Groupe radical
Département: DEC
Type d'objet: Motion;

Date: 19.06.2000

Statut: Traitement terminé

Motion acceptée non combattue le 23 janvier 2001.
Transmise au DEP le 6 mars 2001.
Proposition de classement avec rapport du Conseil d'Etat, 03.014, du 7 mai 2003, Promotion économique, refusée le 24 juin 2003.
Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
Classement de la motion accepté non combattu.

Auteur(s): Jean-Marie Haefliger
Département: DSAS
Type d'objet: Motion;

Date: 22.03.2000

Statut: Traitement terminé

Motion acceptée, par 58 voix contre 18, le 26 mars 2001.
Transmise au DJSS le 6 avril 2001.
Rapport de la commission législative 09.038 "Organisation judiciaire neuchâteloise", du 11 décembre 2009, adopté le 27 janvier 2010. Classement de la motion non combattu, le 27 janvier 2010.

Auteur(s): Christian Piguet
Département: DJSS
Type d'objet: Motion;

Date: 20.03.2000

Statut: Traitement terminé

Motion retirée par son auteur le 23 janvier 2001.

Auteur(s): Jean-Claude Baudoin
Département: DEC
Type d'objet: Motion;

Date: 20.03.2000

Statut: Traitement terminé

Motion amendée acceptée non combattue le 23 janvier 2001.
Transmise au DEP le 6 mars 2001.
Rapport du Conseil d'Etat 08.025, du 9 juin 2008, "Permis de conducteur de machines de travail", accepté par 89 voix contre 10, le 30 septembre 2008. Classé lors du rapport du 30 septembre 2008.

Auteur(s): Pierre-Jean Erard
Département: DIPAC
Type d'objet: Motion;

Date: 31.01.2000

Statut: Traitement terminé

Motion groupée avec la motion 98.168 le 20 mars 2000.
Motion amendée acceptée le 21 juin 2000.
Transmis au DIPAC le 14 août 2000.
Rapport 01.121 du Conseil d'Etat "Bourses d'études et de formation", du 9 mai 2001, traité le 19 juin 2001.
Classement de la motion accepté.

Auteur(s): Bernard Soguel
Département: DESC
Type d'objet: Motion;

Date: 24.03.1999

Statut: En cours de traitement
 

Auteur(s): Pierre-Alain Brand
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;

Date: 11.11.1997

Statut: Traitement terminé

Rapports 15.031 du Conseil d'Etat et de la commission Infrastructures routières traités le 29 septembre 2015.
Classement de la motion accepté non combattu.

Auteur(s): Roland Debély
Département: DFS
Type d'objet: Motion;

Date: 23.06.1997

Statut: Traitement terminé

Rapports 15.016 du Conseil d'Etat, de la commission de gestion et de la commission de gestion traités le 23 juin 2015.
Classement de la motion accepté non combattu.

Auteur(s): Pierre Bonhôte
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;

Date: 12.02.1997

Statut: Traitement terminé

Rapport 14.005 à l'appui d'un projet de décret portant octroi d'un crédit de 16.800.000 francs pour l'entretien constructif des routes cantonales adopté amendé par 99 voix contre 8, le 30 avril 2014. Classement de la motion accepté non combattu.

Auteur(s): groupe libéral-PPN
Département: DFS
Type d'objet: Motion;

Date: 20.05.1996

Statut: Traitement terminé

Rapports 15.004 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 29 septembre 2015.
Classement de la motion accepté non combattu.

Auteur(s): Michel Barben
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;

Date: 15.05.1995

Statut: Traitement terminé

Motion transformée en postulat ad 96.037, "Aménagement du territoire 1996", le 2 octobre 1996.
Postulat retransformé en motion après le retrait dudit rapport lors de la séance du 12 novembre 1996.
Amendement du groupe socialiste, déposé le 25 mars 1996, accepté non combattu le 25 juin 1997.
Motion amendée acceptée, non combattue, le 25 juin 1997.
Transmise au DGT le 24 septembre 1997.
Rapport du Conseil d'Etat 10.004 "Classement de motions et postulats du DGT", du 16 décembre 2009, classement de la motion refusé par 53 voix contre 29 le 24 février 2010.
Rapport 14.608 traité le 4 novembre 2014.
Propositions COGES non contestées acceptées, en bloc, par 105 voix contre 3. Classement de la motion accepté.