Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 06.12.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Pierre Castella, le 25 janvier 2012.
Réponse écrite distribuée en session, le 22 février 2012.
Auteur(s): Carol Gehringer
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 06.12.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 25 janvier 2012.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 22 février 2012.
Auteur(s): Karin Phildius
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 46 voix contre 38, le 2 novembre 2011.
Développement de l'interpellation par Mme Françoise Ducommun, le 25 janvier 2012.
Réponse de M. Jean Studer, le 22 février 2012.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 2 novembre 2011.
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 2 novembre 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 25 janvier 2012.
Réponse de M. Claude Nicati, le 22 février 2012.
Auteur(s): Blaise Courvoisier
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Interpellation retirée par son auteur, le 25 janvier 2012.
Auteur(s): Blaise Courvoisier
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.11.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 25 janvier 2012.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 22 février 2012.
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.09.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.09.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Huguenin-Elie, le 28 septembre 2011.
Urgence acceptée non combattue, le 28 septembre 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 28 septembre 2011.
Ouverture de la discussion refusée par 43 voix contre 37, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DJSF/DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.09.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 28 septembre 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DGT/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.09.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Walter Willener, le 28 septembre 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Marie-France Monnier Douard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Le 31 août 2011, Mme Marie-France Monnier Douard a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Yvan Botteron, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 31 août 2011, groupée avec l'interpellation 11.166.
Auteur(s): Doris Angst
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Walter Willener, le 31 août 2011.
Urgence acceptée non combattue, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 31 août 2011, groupée avec l'interpellation 11.168.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.06.2011
Statut: Traitement terminé
Le 29 juin 2011, M. Fabien Fivaz a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 31 août 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.06.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Bertrand Nussbaumer, le 29 juin 2011.
Réponses partielles de M. Jean Studer, les 31 août 2011 et 28 septembre 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Eric Flury, le 25 mai 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Raymond Clottu, le 25 mai 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée dans le cadre de l'examen des comptes 2010, le 26 avril 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 25 mai 2011.
