Interpellations - traitement terminé

Interpellations - traitement terminé

 
  • Auteur(s): Maxime Auchlin
    Département: DEAS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 29.11.2020 20h54
    Statut: Traitement terminé

    Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020.
    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, groupée avec 21.108, 21.110 et 21.115, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe Vert’Libéral-PDC
    Département: PRÉSIDENCE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 29.11.2020 20h54
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020.
    Développement de l'interpellation par M. Maxime Auchlin.
    Réponse de Mme Monika Maire-Hefti.
     
  • Auteur(s): Groupe Vert’Libéral-PDC
    Département: DEAS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 27.11.2020 9h47
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020.
    Développement de l'interpellation par M. Aël Kistler.
    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash.
     
  • Auteur(s): Fabio Bongiovanni
    Département: DFS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 23.11.2020 15h24
    Statut: Traitement terminé

    L’auteur a renoncé à développer l’interpellation, le 2 décembre 2020.
    Réponse de M. Lauren Kurth, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSC
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 22.11.2020 17h50
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 2 décembre 2020.
    Développement de l'interpellation par Mme Florence Nater.
    Réponse de M. Alain Ribaux.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 02.11.2020 18h21
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 4 novembre 2020.
    M. Niels Rosselet-Christ a renoncé à développer l’interpellation.
    Réponse de M. Laurent Favre.
     
  • Auteur(s): Cédric Dupraz et Martine Docourt Ducommun
    Département: DEAS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 02.11.2020 11h54
    Statut: Traitement terminé

    Développement de l’interpellation par M. Cédric Dupraz, le 2 décembre 2020.
    Réponse de M. Jean-Nathanaël Karakash, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: PRÉSIDENCE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 02.11.2020 9h57
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 4 novembre 2020.
    Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, groupée avec 20.191.
     
  • Auteur(s): Edith Aubron Marullaz
    Département: DFS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 02.11.2020 8h44
    Statut: Traitement terminé

    Mme Edith Aubron Marullaz a renoncé à développer l’interpellation, le 4 novembre 2020.
    Réponse de M. Laurent Kurth, le 2 décembre 2020.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSC
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 02.11.2020 8h03
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 4 novembre 2020.
    Développement de l'interpellation par Mme Martine Docourt Ducommun.
    Réponse de M. Alain Ribaux.
     
  • Auteur(s): Groupes libéral-radical, socialiste, PopVertsSol, UDC et Vert’Libéral-PDC
    Département: DEAS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 01.11.2020 23h08
    Statut: Traitement terminé

    Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, groupée avec 20.194, le 4 novembre 2020.
     
  • Auteur(s): Conseil d'État
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 04.11.2020
    Statut: Traitement terminé

    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 4 novembre 2020.
    M. Patrick Herrmann, premier signataire, ayant démissionné du Grand Conseil, M. Armin Kapetanovic, 2e signataire, a donné son indice de satisfaction, le 2 décembre 2020.
     
  • Auteur(s): Patrick Herrmann
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 01.11.2020 11h00
    Statut: Traitement terminé

    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 4 novembre 2020.
    M. Patrick Herrmann, premier signataire, ayant démissionné du Grand Conseil, M. Armin Kapetanovic, 2e signataire, a donné son indice de satisfaction, le 2 décembre 2020.
     
  • Auteur(s): Conseil d'État
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 25.01.2021
    Statut: Traitement terminé

    M. Romain Dubois, premier signataire, n’étant pas présent, Mme Corine Bolay Mercier développe l’interpellation, le 2 décembre 2020.
    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 25 janvier 2021.
    Indice de satisfaction donné par M. Romain Dubois, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 29.10.2020 23h45
    Statut: Traitement terminé

    M. Romain Dubois, premier signataire, n’étant pas présent, Mme Corine Bolay Mercier développe l’interpellation, le 2 décembre 2020.
    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 25 janvier 2021.
    Indice de satisfaction donné par M. Romain Dubois, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DFS
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 26.10.2020 11h54
    Statut: Traitement terminé

    L’auteur a renoncé à développer l’interpellation, le 2 décembre 2020.
    Réponse de M. Laurent Kurth, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Conseil d'État
    Département: DDTE/DEF
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 07.01.2021
    Statut: Traitement terminé

    Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020.
    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 7 janvier 2021.
    Indice de satisfaction donné par son auteur, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Eric Flury
    Département: DDTE/DEF
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 22.10.2020 22h45
    Statut: Traitement terminé

    Développement de l’interpellation par son auteur, le 2 décembre 2020.
    Réponse écrite du Conseil d'État, transmise aux membres du Grand Conseil, le 7 janvier 2021.
    Indice de satisfaction donné par son auteur, le 27 janvier 2021.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DEF
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 29.09.2020 20h30
    Statut: Traitement terminé

    Mme Martine Docourt Ducommun a renoncé à développer l’interpellation, le 30 septembre 2020.
    Réponse de Mme Monika Maire-Hefti, le 4 novembre 2020.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DDTE
    Type d'objet: Interpellation;

    Date: 28.09.2020 17h41
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée non combattue, le 30 septembre 2020.
    Développement de l'interpellation par Mme Johanne Lebel Calame.
    Réponse de M. Laurent Favre et M. Laurent Kurth.