Liste des objets débattus au Grand Conseil

6833 Résultat(s)

• • Rapport

  • Terminé

  25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

  Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis .… Rapport traité le 4 novembre 2025. Entrée en matière acceptée non combattue. Amendement : cf. tableau des amendements réunis . Projet de loi adopté par 95 voix contre 1. Voir plus

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 26.08.2025

  25.015_com: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

• • Question

  • Terminé

  25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?

  Réponse de M. Laurent Favre le 2 septembre 2025.

  • Auteur (s) : groupe Vert'libéral

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 26.08.2025

  25.369: Pôle de développement de la Tène – Où en est-on ?

• • Amendement

  • Terminé

  ad25.015_Amend_Reunis: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

  Amendement au rapport 25.015 traité le 4 novembre 2025. Voir le détail du vote dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 26.08.2025

  ad25.015_Amend_Reunis: AUDIT DE LA BONNE UTILISATION DES SUBVENTIONS

• • Interpellation

  • Terminé

  25.152: Climat changeant, cadre inchangé ? Il est temps de faciliter les PAC réversibles

  Mme Nadia Chassot renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025. Réponse de M. Laurent Favre le 3 mars 2026. Indice… Mme Nadia Chassot renonce à développer l’interpellation le 4 novembre 2025. Réponse de M. Laurent Favre le 3 mars 2026. Indice de satisfaction donné par Mme Nadia Chassot. Voir plus

  • Auteur (s) : Groupe libéral-radical – Le Centre

  • Département : DDTE

  • Date de dépôt : 22.08.2025

  25.152: Climat changeant, cadre inchangé ? Il est temps de faciliter les PAC réversibles