Recherche

 

 

Demande_autorisation_nuit1076408.11.2024 15:24:51mesure organisationnelle ne permet d'exécuter les travaux le jour ou le soir pendant les les jours ouvrables. Le travail de nuit ne peut-être autorisé que si un besoin urgent 656https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/conditions-travail/Documents/Forms/AllItems.aspxpdfFalsepdf
Demande autorisation nuit5543Mise à jour le 15.03.09 par PerretD31.10.2023 09:14:00La durée maximale du travail des jeunes de moins de 13 ans est de 3 heures par jour et de d’une demi-heure au moins pour toute plage de travail de plus de 5 heures; la durée d’un 181https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/conditions-travail/Documents/Forms/AllItems.aspxdocxFalsedocx
Durée du travail et du repos14205514.11.2024 10:23:28Pour le travail de nuit ou du dimanche, la demande d'autorisation doit être envoyée dès que la planification des travaux est Site du SECO - durée du travail et du repos 6834https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/conditions-travail/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Demande_autorisation_equipes1076517.12.2024 09:23:26ou mesure organisationnelle ne permet d'exécuter le travaux le jour ou le soir pendant les jours ouvrables. Le travail de nuit, du dimanche ou continu ne peut être 237https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/conditions-travail/Documents/Forms/AllItems.aspxpdfFalsepdf
Secteur santé et sécurité au travail - Inspection du travail14213327.09.2023 11:49:04Il octroie des autorisations pour le travail de nuit et du dimanche et contrôle dans les de base de sécurité et de santé au travail" une fois par an aux personnes intéressées 4895https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/organisation/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Entreprises106011Entreprises06.11.2024 07:39:35apprenti-e, l'entreprise doit posséder une autorisation de former dans la profession visée thématiques (ex. certificat de travail, majorité durant l'apprentissage, recrutement 11339https://www.ne.ch/autorites/DFDS/SFPO/apprentissagehtmlTrueaspx
Arrêté modifiant le règlement sur l’autorisation d’exploiter et la surveillance des institutions (RASI)12670621.10.2021 11:25:37Le Conseil d’État de la de toute modification qui touche à l’autorisation d’exploiter, afin qu’il vérifie si les conditions d’octroi de l’autorisation sont toujours respectées 308https://www.ne.ch/legislation-jurisprudence/pubfo/ArrRegCE/Documents/2021pdfFalsepdf
Concepts-cadre-normes_Accueil_CE_Avril-201513974522.05.2015 14:47:11Accueil de jour et de nuit Planification médico-sociale Neuchâtel, le 13 avril 2015 3/53 3 a été donné au groupe de travail (GT) Accueil avec pour objectif la définition d’un 446https://www.ne.ch/autorites/DFS/SCSP/medico-social/Documents/Forms/AllItems.aspxpdfFalsepdf
Arrêté modifiant le règlement d’exécution de la loi d’introduction de la loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce12650514.12.2022 14:40:47Autorisation d'occuper temporairement des travailleurs la nuit et le dimanche Autres cas, expertises, préparation de dossiers, selon l'importance des travaux demandés 111https://www.ne.ch/legislation-jurisprudence/pubfo/ArrRegCE/Documents/2022pdfFalsepdf
Fabienne Cosandier9532015.03.2023 06:11:48Il y a tout d'abord d'exécution de la loi fédérale sur le travail et, à ce titre, chargés de délivrer les autorisations de travail de nuit et du dimanche, de prévenir les risques 1020https://www.ne.ch/portraits/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx