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Demande autorisation nuit142278Mise à jour le 15.03.09 par PerretD07.12.2021 10:43:00Rue du Parc 117, 2300 La demande ont-ils déjà travaillé plus de 24 nuits depuis le début de l’année (ou vont-ils dépasser ce nombre de nuits dans le cadre des travaux prévus https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/sante-securite-travail/Documents/Forms/AllItems.aspxdotxFalsedotx
département de l'emploi142277Mise à jour le 15.03.09 par PerretD02.06.2021 08:09:00DEMANDE D'AUTORISATION D'OCCUPER TEMPORAIREMENT DES TRAVAILLEURS LA NUIT (ART 8. Nos autorisations réservent les dispositions des conventions collectives de travail existantes https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/sante-securite-travail/Documents/Forms/AllItems.aspxdocFalsedoc
Durée du travail et du repos14205523.02.2023 10:48:23Le travail de nuit, le dimanche ou un jour férié est soumis à autorisation Site du SECO - durée du travail et du repos Office des relations et des conditions de travail https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/conditions-travail/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Secteur santé et sécurité au travail - Inspection du travail14213323.02.2023 10:37:26Il octroie des autorisations pour le travail de nuit et du dimanche et contrôle dans les de base de sécurité et de santé au travail" une fois par an aux personnes intéressées https://www.ne.ch/autorites/DECS/SEMP/organisation/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Fabienne Cosandier9532015.03.2023 06:11:48Il y a tout d'abord d'exécution de la loi fédérale sur le travail et, à ce titre, chargés de délivrer les autorisations de travail de nuit et du dimanche, de prévenir les risques https://www.ne.ch/portraits/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Concepts-cadre-normes_Accueil_CE_Avril-201513974522.05.2015 14:47:11Accueil de jour et de nuit Planification médico-sociale Neuchâtel, le 13 avril 2015 3/53 3 a été donné au groupe de travail (GT) Accueil avec pour objectif la définition d’un https://www.ne.ch/autorites/DFS/SCSP/medico-social/Documents/Forms/AllItems.aspxpdfFalsepdf
Arrêté modifiant le règlement d’exécution de la loi d’introduction de la loi fédérale sur le travail dans l’industrie, l’artisanat et le commerce12650514.12.2022 14:40:47Autorisation d'occuper temporairement des travailleurs la nuit et le dimanche Autres cas, expertises, préparation de dossiers, selon l'importance des travaux demandés https://www.ne.ch/legislation-jurisprudence/pubfo/ArrRegCE/Documents/2022pdfFalsepdf
Arrêté modifiant le règlement sur l’autorisation d’exploiter et la surveillance des institutions (RASI)12670621.10.2021 11:25:37Le Conseil d’État de la de toute modification qui touche à l’autorisation d’exploiter, afin qu’il vérifie si les conditions d’octroi de l’autorisation sont toujours respectées https://www.ne.ch/legislation-jurisprudence/pubfo/ArrRegCE/Documents/2021pdfFalsepdf
Raffinerie de Cressier : dispositions légales respectées par les entreprises engagées pour les opérations de maintenance10336116.12.2021 10:22:15contrôles en vérifiant par exemple la durée de travail, les temps de pause ou encore les autorisations de travail de nuit et du dimanche https://www.ne.ch/medias/Pages/Forms/AllItems.aspxhtmlFalseaspx
Service des ponts et chaussées95203Service des ponts et chaussées22.03.2023 08:39:16Les travaux 2023 seront réalisés par sections d'environ 150 m. Le trafic sera réglé en d’impact sur l’environnement, l’autorisation ci-dessus, ainsi que tous les documents https://www.ne.ch/autorites/DDTEhtmlTrueaspx