Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission des pétitions et des grâces
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 23.02.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 mars 2011.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.02.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 mars 2011.
Projet de décret adopté par 89 voix contre 3.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.02.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 mars 2011.
Projet de loi adopté par 107 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission "Centrales nucléaires"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.03.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 mars 2011.
Entrée en matière acceptée par 64 voix contre 44.
Projet de décret, amendé, adopté au vote par appel nominal par 66 voix contre 29 (+ 18 abstentions).
Classement du postulat des député-e-s Vert-e-s 06.134, du 25 avril 2006, "Sortir le canton de Neuchâtel du nucléaire", refusé par 51 voix contre 50, le 29 mars 2011.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 08.02.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 mars 2011.
Entrée en matière acceptée par 64 voix contre 44.
Projet de décret, amendé, adopté au vote par appel nominal par 66 voix contre 29 (+ 18 abstentions).
Classement du postulat des député-e-s Vert-e-s 06.134, du 25 avril 2006, "Sortir le canton de Neuchâtel du nucléaire", refusé par 51 voix contre 50, le 29 mars 2011.
Auteur(s): Commission "Cautionnement de l'Etat"
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.08.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 août 2011.
Projet de décret adopté par 63 voix contre 31.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DGT
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.01.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 août 2011.
Projet de décret adopté par 63 voix contre 31.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.01.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 22 février 2011.
Projet de décret adopté sans débat, par 101 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.01.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 22 février 2011.
Projet de décret 1, amendé, adopté par 104 voix sans opposition.
Projet de décret 2, adopté par 93 voix contre 5.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 26 janvier 2011.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission législative
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.05.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.12.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 28 juin 2011.
Entrée en matière acceptée par 93 voix contre 8.
Projet de loi, amendé, adopté par 85 voix contre 2.
Projet de décret, amendé, adopté par 91 voix contre 1.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.11.2010
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat le 25 janvier 2011.
Auteur(s): Commission législative
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 22.03.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 24 mai 2011.
Le rapport recueille 49 voix contre 49. Le président tranche en faveur du rapport qui est donc accepté par 50 voix contre 49.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 31.10.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été envoyé à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport du Conseil d'Etat 10.140 Accueil parascolaire, du 31 octobre 2011, distribué en séance le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.05.2011
Statut: Traitement terminé
Selon l'article 75f de la loi d'organisation du Grand Conseil (OGC), ce rapport a été remis en session à titre informatif aux députés. Il ne fait pas l'objet d'un débat.
Rapport distribué en session le 25 mai 2011.
Auteur(s): Commission de gestion et des finances
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 août 2011.
Classement du projet de loi du groupe libéral-radical 10.133, du 28 avril 2010, portant modification de la loi sur les finances, accepté par 61 voix contre 28.
Auteur(s): Commission "Santé"
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.11.2011
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2012.
Rapport adopté par 71 voix contre 22.
