Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 octobre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 85 voix sans opposition.
Classement de la question Jérôme Amez-Droz 11.354, du 26 avril 2011, "Pourquoi ne pas équiper les bâtiments de l'Etat avec des fenêtres photovoltaïques?"
Classement de la recommandation Patrick Erard et Jérôme Amez-Droz 11.156, du 24 mai 2011, "Projet pilote d'installation de fenêtres photovoltaïques".
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DSAS
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 septembre 2012.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 14.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret n°1 adopté par 101 sans opposition.
Projet de décret n°2 adopté par 100 voix sans opposition.
Classement de la motion d'une délégation à la CIP HE-Arc 08.153, du 29 avril 2008, "Avenir de la HE-Arc", accepté non combattu.
Classement du postulat du groupe libéral-PPN 04.104, du 27 janvier 2004, "Convention concernant la Haute Ecole Arc Neuchâtel-Berne-Jura", accepté non combattu.
Classement du postulat du groupe socialiste 06.172, du 5 décembre 2006, "Quel statut pour les filiales de la HES-SO?", accepté non combattu.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.06.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret n°1 adopté par 101 sans opposition.
Projet de décret n°2 adopté par 100 voix sans opposition.
Classement de la motion d'une délégation à la CIP HE-Arc 08.153, du 29 avril 2008, "Avenir de la HE-Arc", accepté non combattu.
Classement du postulat du groupe libéral-PPN 04.104, du 27 janvier 2004, "Convention concernant la Haute Ecole Arc Neuchâtel-Berne-Jura", accepté non combattu.
Classement du postulat du groupe socialiste 06.172, du 5 décembre 2006, "Quel statut pour les filiales de la HES-SO?", accepté non combattu.
Auteur(s): Commission parlementaire Police neuchâteloise
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.10.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de loi, amendé, adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.06.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de loi, amendé, adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Murs d'enceinte EDPR/Bât. CPLN
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 10.09.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret adopté par 76 voix contre 10.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.06.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 octobre 2012.
Projet de décret adopté par 76 voix contre 10.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.10.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 106 voix sans opposition.
Classement du postulat du groupe UDC 08.201, du 4 novembre 2008, "Augmentation du taux d'intérêt compensatoire en faveur du contribuable", refusé à une majorité évidente.
Classement du postulat du groupe PopVertsSol 10.106, du 26 janvier 2010, "Fraude fiscale et rendement de l'impôt", refusé par 57 voix contre 42.
Auteur(s): Conseil d'Etat
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.06.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 6 novembre 2012.
Projet de décret, amendé, adopté par 106 voix sans opposition.
Classement du postulat du groupe UDC 08.201, du 4 novembre 2008, "Augmentation du taux d'intérêt compensatoire en faveur du contribuable", refusé à une majorité évidente.
Classement du postulat du groupe PopVertsSol 10.106, du 26 janvier 2010, "Fraude fiscale et rendement de l'impôt", refusé par 57 voix contre 42.
Auteur(s): Commission parlementaire péréquation financière
Département: DJSF
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.11.2012
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par le Conseil d'Etat, le 22 novembre 2012.
