Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DECS
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.12.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 18 mars 2025.
Classement du postulat 08.174 accepté non combattu.
Classement de la motion 11.158 accepté par 64 voix contre 17.
Classement du postulat 20.153 accepté non combattu.
Classement du postulat 21.129 accepté non combattu.
Classement du postulat 21.145 accepté non combattu.
Classement du postulat 22.225 accepté par 65 voix contre 11.
Auteur(s): Commission Nouveau bâtiment Université
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 06.03.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 75 voix contre 23 (vote à la majorité de 3/5).
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix contre 4 (vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.12.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière du projet de décret n°1 acceptée non combattue.
Projet de décret n°1 adopté par 75 voix contre 23 (vote à la majorité de 3/5).
Entrée en matière du projet de décret n°2 acceptée non combattue.
Projet de décret n°2 adopté par 95 voix contre 4 (vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.12.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport retiré par ses auteur-e-s le 26 mars 2025.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.12.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 21 janvier 2025.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.12.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport transmis aux membres du Grand Conseil le 12 décembre 2024.
Recommandation 23.226 classée.
Auteur(s): Commission Mobilité
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 24.02.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.12.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de décret adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.03.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Classement du postulat 23.186 accepté non combattu.
Motion 25.121 acceptée par 68 voix contre 2.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 02.12.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 mars 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 99 voix sans opposition.
Classement du postulat 23.186 accepté non combattu.
Motion 25.121 acceptée par 68 voix contre 2.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 03.02.2025
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé adopté par 94 voix sans opposition
(vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 27.11.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 18 février 2025.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Amendement : cf. tableau des amendements réunis.
Projet de décret amendé adopté par 94 voix sans opposition
(vote à la majorité de 3/5).
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 22.172 accepté non combattu
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 3 décembre 2024.
Débat général d’entrée en matière.
Discussion par chapitre.
(les conseillers et conseillères d’État répondent aux questions qui ont été adressées à leur département).
Les résultats des votes des amendements et des projets de lois et de décrets figurent dans le tableau y relatif.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 21.10.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 novembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminéRapport traité le 5 novembre 2024.
Entrée en matière acceptée non combattue.
Projet de loi adopté par 96 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Fiscalité
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.11.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 18.192 accepté par 83 voix contre 7.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DFFD
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.09.2024
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 4 décembre 2024.
Classement du postulat 18.192 accepté par 83 voix contre 7.
