Rapports - traitement terminé
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.06.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 août 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.06.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 août 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.06.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 31 août 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission Mobilité
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.05.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport accepté par 95 voix sans opposition le 30 juin 2021.
Auteur(s): Commission Validation des éléctions
Département: Présidence
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.05.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité, le 25 mai 2021.
Projet de décret adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Validation des élections
Département: Présidence
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.05.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité, le 25 mai 2021.
Projet de décret adopté par 100 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission Énergie
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 26.04.2021
Statut: Traitement terminé
Renvoi du rapport à la commission des pétitions et des grâces, selon décision du bureau du Grand Conseil du 17 juin 2021.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: Présidence
Type d'objet: Rapport;
Date: 11.03.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 juin 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission judiciaire
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.05.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 29 juin 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission des affaires extérieures
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 18.02.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 30 juin 2021.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Auteur(s): Bureau du Grand Conseil
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 19.01.2022
Statut: Traitement terminéRapport traité le 22 février 2022.
Entrée en matière acceptée par 90 voix contre 9.
Projet de décret adopté par 90 voix contre 9.
Auteur(s): Bureau du Grand Conseil
Département: DFDS
Type d'objet: Rapport;
Date: 25.11.2021
Statut: Traitement terminéRapport traité le 25 janvier 2022.
Entrée en matière acceptée par 63 voix contre 28.
Projet de décret adopté par 53 voix contre 31.
Auteur(s): Commission Climat et énergie
Département: DDTE
Type d'objet: Rapport;
Date: 04.07.2023
Statut: Traitement terminéRapport traité le 26 septembre 2023.
Entrée en matière acceptée par 70 voix contre 15.
Projet de loi adopté par 58 voix contre 25.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 09.09.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 2 novembre 2021.
Projet de loi adopté par 100 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 16.02.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport accepté par 79 voix contre 13 le 30 juin 2021.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Rapport;
Date: 20.12.2021
Statut: Traitement terminé
Rapport traité le 25 janvier 2022.
Il s'agit d'un rapport d'information n'appelant pas de vote du Grand Conseil.
Rapport classé sans débat.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.12.2022
Statut: Traitement terminéRapport traité le 24 janvier 2023.
Débat commun avec le rapport 21.047.
Entrée en matière du projet de décret « 1% pour le sport » acceptée non combattue.
Projet de décret « 1% pour le sport » adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.12.2021
Statut: Traitement terminéRapport traité le 24 janvier 2023.
Débat commun avec le rapport 21.047.
Entrée en matière du projet de décret « 1% pour le sport » acceptée non combattue.
Projet de décret « 1% pour le sport » adopté par 99 voix sans opposition.
Auteur(s): Commission législative
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 12.12.2022
Statut: Traitement terminéRapport traité le 24 janvier 2023.
Débat commun avec le rapport 21.048.
Entrée en matière du projet de décret « Pour 1% culturel » acceptée non combattue.
Projet de décret « Pour 1% culturel » adopté par 98 voix sans opposition.
Auteur(s): Conseil d'État
Département: DESC
Type d'objet: Rapport;
Date: 15.12.2021
Statut: Traitement terminéRapport traité le 24 janvier 2023.
Débat commun avec le rapport 21.048.
Entrée en matière du projet de décret « Pour 1% culturel » acceptée non combattue.
Projet de décret « Pour 1% culturel » adopté par 98 voix sans opposition.
