Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Doris Angst
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 08.029: Allocations familiales

    Date: 02.09.2008
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 69 voix contre 32, le 3 septembre 2008.
    Information transmise au département le 26 septembre 2008.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
    Classement du postulat refusé par 57 voix contre 55.
    Rapport 24.057 traité le 18 mars 2025.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DSJS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 07.010: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 29.01.2008
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté par 55 voix contre 48, le 30 janvier 2008.
    Information transmise au département le 13 février 2008.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Député-e-s Vert-e-s
    Département: DSDC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 06.120: Enchères plaques de contrôle

    Date: 29.05.2007
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté, amendé, par 54 voix contre 53 le 26 juin 2007.
    Information transmise au département, le 11 juillet 2007.
    Rapport 10.004 du Conseil d'Etat traité le 24 février 2010.
    Classement du postulat refusé par 52 voix contre 49.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DFFI
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 20.02.2007
    Statut: En cours de traitement

    Motion transformée en postulat, le 3 octobre 2007.
    Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2007.
    Information transmise au département le 13 novembre 2007.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté non combattu.