Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.064: Evolution du traitement du personnel pour les années 2011 à 2013

    Date: 07.12.2010
    Statut: Traitement terminé

    Amendement du Conseil d'Etat accepté non combattu, le 7 décembre 2010.
    Postulat, amendé, refusé par 58 voix contre 50, le 7 décembre 2010.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.074: Election cantonale

    Date: 07.12.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 7 décembre 2010.
    Rapport 13.006 du Conseil d'Etat accepté par 58 voix contre 11, le 19 janvier 2013.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.059: Projet d'agglomération RUN

    Date: 02.11.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat, amendé, accepté à une majorité évidente, le 2 novembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Commission "Insertion professionnelle"
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.030: Insertion professionnelle

    Date: 29.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 3 novembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 15.047 traité le 21 mars 2016.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission "Accueil des enfants"
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants

    Date: 28.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 57 voix contre 44, le 28 septembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission "Accueil des enfants"
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants

    Date: 28.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 56 voix contre 44, le 28 septembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Caroline Gueissaz, Monika Maire-Hefti et Jean-Frédéric de Montmollin
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.033: Financement des établissements médico-sociaux

    Date: 28.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Le postulat est classé.
     
  • Auteur(s): Commission préalable "Accueil des enfants"
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.040: Loi sur l'accueil des enfants

    Date: 06.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté par 55 voix contre 51, le 28 septembre 2010.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 14.026 du Conseil d'Etat et de la commission accueil des enfants acceptés par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Commission santé
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.039: Centre neuchâtelois de psychiatrie

    Date: 14.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté, non combattu, le 29 septembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 16.024 du Conseil d'Etat, de la commission des finances et de la commission de gestion traités le 21 juin 2016.
    Classement du postulat accepté par 62 voix contre 42.
     
  • Auteur(s): Commission santé
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.033: Financement des établissements médico-sociaux

    Date: 03.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 15.004 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission santé
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.033: Financement des établissements médico-sociaux

    Date: 03.09.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 28 septembre 2010.
    Rapport 12.013 du Conseil d'Etat 12.013 accepté le 29 mai 2012.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.037: Contrôle parlementaire détention pénale

    Date: 31.08.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 2 novembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.035: Faculté des sciences neuchâtel – sécurité feu

    Date: 31.08.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 1er septembre 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 19.019 traité, le 21 janvier 2020.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission fiscalité
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.024: Impôts directs

    Date: 30.06.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté le 31 août 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 18.044 traité, les 26 et 27 mars 2019.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Tourya El Kadiri
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.017: Bâtiment de la microtechnique

    Date: 26.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 26 mai 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté..
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DECS/DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.018: CPLN – CIFOM – Transfert de filières

    Date: 25.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat amendé accepté par 82 voix contre 5, le 29 juin 2010.
    Rapport du Conseil d'Etat 13.017 "Desserte ferroviaire Le Locle-Neuchâtel", du 13 février 2013, classement du postulat accepté par 50 voix contre 27, le 27 mars 2013.
     
  • Auteur(s): Groupe libéral-radical
    Département: DECS/DGT
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.018: CPLN – CIFOM – Transfert de filières

    Date: 25.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat amendé accepté à une majorité évidente, le 29 juin 2010.
    Rapport 13.017 du Conseil d'Etat accepté, le 27 mars 2013.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Commission de la Microtechnique CPLN-CIFOM
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 10.018: CPLN – CIFOM – Transfert de filières

    Date: 07.05.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté à une majorité évidente, le 29 juin 2010.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 15.055 du Conseil d'Etat et de la commission des finances traités le 22 juin 2016.
    Classement du postulat accepté par 73 voix contre 37.
     
  • Auteur(s): Sylvie Fassbind-Ducommun
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.038: Organisation judiciaire

    Date: 26.01.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré par son auteure, le 27 janvier 2010.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DJSF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 09.038: Organisation judiciaire

    Date: 26.01.2010
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 49 voix contre 31, le 27 janvier 2010.