Postulats - Traitement terminé
Auteur(s): Commission Mobilité 2030
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 15.038: FINANCEMENT CANTONAL DES TRANSPORTS PUBLICS
Date: 01.12.2015 13h20
Statut: Traitement terminé
Postulat déposé initialement par le groupe socialiste.
Postulat accepté par 93 voix contre 3, le 1er décembre 2015.
Rapport 16.036 traité, le 6 décembre 2016.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Postulat;
Date: 29.09.2015 10h25
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur, le 21 mars 2016.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.09.2015 14h59
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 103 voix contre 4, le 24 février 2016.
Rapport 17.012 traité le 27 juin 2017.
Classement du postulat accepté par 111 voix sans opposition.
Auteur(s): Daniel Ziegler
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.08.2015 00h25
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat retiré par son auteur, le 24 février 2016.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFFD
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.06.2015 20h04
Statut: Traitement terminé
Postulat accepté par 59 voix contre 52, le 24 février 2016.
Rapport 23.044 traité le 25 juin 2024.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 15.007: Ecoles supérieures (ES)
Date: 17.06.2015 09h13
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par ses auteurs, le 23 juin 2015.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 01.06.2015 09h01
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par son auteur, le 30 septembre 2015.
Auteur(s): Olivier Lebeau
Département: DEAS
Type d'objet: Postulat;
Date: 29.05.2015 17h29
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 94 voix contre 12, le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 26.05.2015 12h20
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 59 voix contre 50, le 27 janvier 2016.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 02.09.2015
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat accepté par 80 voix contre 12, le 2 septembre 2015.
Rapport 17.010 traité le 26 septembre 2017.
Classement du postulat accepté par 108 voix sans opposition.
Auteur(s): Jean-Paul Wettstein
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 17.05.2015 10h04
Statut: Traitement terminé
Postulat amendé accepté par 52 voix contre 36, le 2 septembre 2015.
Rapport 18.043 traité, le 27 mars 2019.
Classement du postulat accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Date: 23.03.2015 21h26
Statut: Traitement terminé
Postulat retiré par ses auteurs, le 1er septembre 2015.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEAS / DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 20.03.2015 14h24
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 59 voix contre 51, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DDTE
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.035
Date: 03.03.2015 15h26
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 73 voix contre 28, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 18.02.2015 13h44
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 88 voix contre 16, le 27 mai 2015.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 16.02.2015 20h31
Statut: Traitement terminé
Postulat initialement déposé sous forme de motion.
Postulat amendé refusé par 69 voix contre 37, le 29 avril 2015.
Auteur(s): Jean-Bernard Wälti
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.032: Hôpital Neuchâtelois (HNE) – Cautionnement et assainissement du bilan
Date: 13.02.2015 13h24
Statut: Traitement terminé
Rapport 14.032 traité le 17 février 2015.
Postulat 15.117 refusé par 88 voix contre 17.
Auteur(s): Députés du parti Les Verts
Département: DEF
Type d'objet: Postulat;
Date: 10.02.2015 11h33
Statut: Traitement terminé
Postulat refusé par 58 voix contre 53, le 29 avril 2019.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Date: 04.02.2015 10h01
Statut: Traitement terminé
Postulat est retiré par ses auteurs, le 29 avril 2015.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Postulat;
Rattaché à: ad 14.032: Hôpital Neuchâtelois (HNE) – Cautionnement et assainissement du bilan
Date: 04.02.2015
Statut: Traitement terminé
Rapport 14.032 traité le 17 février 2015.
Postulat 15.114 accepté non combattu.
Rapport 17.030 traité le 5 décembre 2017.
Classement du postulat refusé par 81 voix contre 30.
Rapport 21.009 traité les 29 et 30 juin 2021.
Classement du postulat accepté par 88 voix contre 7.
