Motions - traitement terminé
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 15.01.2015 23h01
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat, le 28 avril 2015.
Auteur(s): Forum Handicap Neuchâtel
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 03.12.2014 08h30
Statut: Traitement terminé
La motion populaire recueille 51 voix contre 51, le président tranche pour l'acceptation, le 28 avril 2015.
Rapports 18.012 et 21.011 traités le 2 novembre 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 02.12.2014 17h41
Statut: Traitement terminé
Motion amendée refusée par 79 voix contre 25, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 24.10.2014 18h56
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 83 voix contre 22, le 24 mars 2015.
Auteur(s): Carol Gehringer
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 24.06.2014 09h22
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en interpellation.
Auteur(s): Carol Gehringer
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 24.06.2014 09h22
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 27.05.2014 13h45
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 27.04.2014 21h07
Statut: Traitement terminé
Motion développée par Mme Docourt-Ducommun le 27 mai 2014.
Motion acceptée non combattue le 27 mai 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe Vert’libéral
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Rattaché à: ad 14.601
Date: 26.04.2014 23h06
Statut: Traitement terminé
ad 14.601 "PétitionNon au forage d'hydrocarbures dans le Val-de-Travers".
Vote sur l'urgence accepté non combattu, le 30 avril 2014.
Motion développée par M. Moruzzi, le 27 mai 2014.
Motion acceptée non combattue, le 27 mai 2014.
Rapport 17.004 traité, le 26 janvier 2021.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Quentin Stauffer
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 15.04.2014 06h25
Statut: Traitement terminé
Motion transformée en postulat, le 3 septembre 2014.
Auteur(s): Jeunes socialistes neuchâtelois (JSN)
Département: DDTE
Type d'objet: Motion;
Date: 21.03.2014 14h00
Statut: Traitement terminé
Motion populaire refusée par 59 voix contre 51, le 28 mai 2014
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 21.03.2014 09h31
Statut: Traitement terminé
Motion refusée par 57 voix contre 51, le 28 mai 2014.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DEAS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.02.2014 17h23
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 90 voix contre 16, le 19 février 2014.
Motion acceptée non combattue le 19 février 2014.
Rapport 16.013 traité le 25 mai 2016.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Commission de gestion
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Motion;
Date: 28.01.2014 14h11
Statut: Traitement terminé
Urgence refusée par 52 voix contre 49, le 28 janvier 2014.
Motion transformée en postulat, le 26 mars 2014.
Auteur(s): Fabian Carrard
Département: DJSC
Type d'objet: Motion;
Date: 28.01.2014 10h49
Statut: Traitement terminé
Motion développée par son auteur, le 26 mars 2014.
Motion acceptée par 61 voix contre 54, le 26 mars 2014.
Rapport 17.033 traité le 23 janvier 2018.
Classement de la motion accepté non combattu.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 27.01.2014 20h44
Statut: Traitement terminé
Motion acceptée non combattue, le 26 mars 2014.
Rapport 16.006 traité le 21 mars 2016.
Classement de la motion accepté non combattu
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DEF
Type d'objet: Motion;
Date: 16.01.2014 23h34
Statut: Traitement terminé
Opposés, l'amendement libéral radical obtient 50 voix contre 58 pour l'amendement Vert'libéral, le 26 mars 2014.
Amendement Vert'libéral accepté par 70 voix contre 37, le 26 mars 2014.
Motion acceptée, amendée, par 57 voix contre 54, le 26 mars 2014.
Rapport 15.050 traité le 26 janvier 2016.
Classement de la motion accepté par 101 voix contre 5.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 30.11.2013 17h32
Statut: Traitement terminé
Amendement du groupe libéral-radical accepté par 65 voix contre 43, le 26 mars 2014.
Motion acceptée, amendée, par 61 voix contre 53, le 26 mars 2014.
Rapports 15.055 du Conseil d'Etat et de la commission des finances traités le 22 juin 2016.
Classement du postulat accepté par 73 voix contre 34.
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Développement par son auteur, le 25 mars 2014.
Motion refusée par 66 voix contre 40, le 25 mars 2014
Auteur(s): Giovanni Tarantino
Département: DFS
Type d'objet: Motion;
Date: 17.11.2013 17h34
Statut: Traitement terminé
Motion retirée par son auteur le 25 janvier 2014.