Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Raphaël Comte
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.01.2009
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 28 janvier 2009.
Interpellation développée par son auteur, le 28 janvier 2009.
Réponse de M. Fernand Cuche, le 28 janvier 2009.
Auteur(s): Marc-André Nardin
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.01.2009
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 28 janvier 2009.
Réponse de M. Bernard Soguel, le 18 février 2009.
Auteur(s): Hugues Bertrand Chantraine
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.12.2008
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 28 janvier 2009.
Réponse de M. Bernard Soguel, le 18 février 2009.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC/DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 04.11.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 5 novembre 2008.
Interpellation développée par Mme Odile Duvoisin, le 5 novembre 2008.
Réponse de MM. Bernard Soguel et Jean Studer, le 5 novembre 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 03.09.2008
Statut: Traitement terminé
Interpellation transférée du DECS au DSAS, le 24 septembre 2008.
Interpellation développée par M. Baptiste Hurni, le 1er octobre 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 5 novembre 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.06.2008
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par M. Théo Huguenin-Elie, le 25 juin 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 3 septembre 2008.
Auteur(s): Groupes libéral-PPN et radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.06.2008
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par M. Yvan Botteron, le 25 juin 2008.
Réponse de M. Jean Studer, le 3 septembre 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.05.2008
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par M. Pierre Bonhôte, le 28 mai 2008.
Réponse de M. Fernand Cuche, le 25 juin 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.05.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 28 mai 2008.
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 28 mai 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 28 mai 2008.
Auteur(s): Raymond Clottu
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 18.03.2008
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 19 mars 2008.
Réponse de Mme Sylvie Perrinjaquet, le 28 mai 2008.
Auteur(s): Groupes libéral-PPN et radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 18.03.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 19 mars 2008.
Développement de l'interpellation par M. Olivier Haussener, le 19 mars 2008.
Réponse de M. Jean Studer, le 19 mars 2008.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DGT/DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Raymond Clottu, le 20 février 2008.
Réponse de M. Fernand Cuche, le 19 mars 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Frédéric Cuche, le 20 février 2008.
Réponse de M. Jean Studer, le 19 mars 2008.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 30 janvier 2008.
Développement de l'interpellation par M. Daniel Schürch, le 30 janvier 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 30 janvier 2008.
Ouverture de la discussion acceptée par 52 voix contre 50, le 30 janvier 2008.
Auteur(s): Jean-Frédéric de Montmollin
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 30 janvier 2008.
Développement de l'interpellation par son auteur, le 30 janvier 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 30 janvier 2008.
Auteur(s): Pierre-Alain Storrer
Département: PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 30 janvier 2008.
Réponse de M. Fernand Cuche, le 20 février 2008.
Auteur(s): Députés du Val-de-Travers
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.01.2008
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Christian Mermet, le 30 janvier 2008.
Réponse de M. Roland Debély, le 30 janvier 2008.
Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 04.12.2007
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 30 janvier 2008.
Réponse de M. Jean Studer, le 20 février 2008.
Auteur(s): Marc-André Nardin
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 07.11.2007
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 20 février 2008.
Réponse de M. Bernard Soguel, le 19 mars 2008.
Auteur(s): Charlotte Imhof
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 06.11.2007
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 7 novembre 2007.
Réponse de M. Bernard Soguel, le 5 décembre 2007.