Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DEC/DGT/PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite distribuée en session, le 30 juin 2010.
Ouverture de la discussion acceptée par 55 voix contre 48, le 30 juin 2010.
Suite de la discussion, le 29 septembre 2010.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DEC/DGT/PRESIDENCE
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Réponse écrite distribuée en session, le 30 juin 2010.
Ouverture de la discussion acceptée par 55 voix contre 48, le 30 juin 2010.
Suite de la discussion, le 29 septembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Anne Tissot-Schulthess, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Anne Tissot-Schulthess, le 31 mars 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 31 mars 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2010.
Intervention de l'auteur, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Serge Vuilleumier
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 31 mars 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2010.
Intervention de l'auteur, le 26 mai 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Gilbert Hirschy, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Jean Studer, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupes PopVertsSol, UDC et socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard, le 27 janvier 2010.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 24 février 2010.
Auteur(s): Thierry Grosjean
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Fabien Fivaz, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Patrick Erard
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Frédéric Hainard, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.01.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Souhaïl Latrèche, le 27 janvier 2010.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertSol
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.12.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Nicolas de Pury, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Jean Studer, le 24 février 2010.
Auteur(s): Patrick Erard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 01.12.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 24 février 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 04.11.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Bregnard, le 27 janvier 2010.
Réponse de M. Jean Studer, le 24 février 2010.
Auteur(s): Laurent Feuz
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 03.11.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 4 novembre 2009.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 27 janvier 2010.
Auteur(s): Députées et députés du Val-de-Ruz
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 03.11.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Marie-France Monnier Douard, le 4 novembre 2009.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 janvier 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 03.11.2009
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Carole Maeder-Milz, le 4 novembre 2009.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 27 janvier 2010.
