Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Caroline Gueissaz, le 23 février 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Christiane Bertschi
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 23 février 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 30 mars 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Yvan Botteron, le 26 janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Baptiste Hurni, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. François Cuche, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Barbara Goumaz
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 25.01.2011
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée, le 26 janvier 2011.
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 26
janvier 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 janvier 2011.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 08.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Patrick Erard, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 23 février 2011.
Auteur(s): Théodore Buss
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 07.12.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 26 janvier 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Bregnard, le 3 novembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010, en même temps que la question 10.407.
Ouverture de la discussion acceptée non combattue, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Le 3 novembre 2010, M. Gilbert Hirschy a renoncé à développer l'interpellation.
Le 26 janvier 2011, M. Grosjean a informé le Grand Conseil qu'une réponse sera donnée ultérieurement.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 23 février 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Huguenin-Elie, le 3 novembre 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 7 décembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 02.11.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Théo Huguenin-Elie, le 3 novembre 2010.
Réponse écrite distribuée en session, le 7 décembre 2010.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Silvia Locatelli, le 29 septembre 2010.
Réponse de M. Gnaegi, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Raymond Clottu
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.09.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 29 septembre 2010.
Réponse de M. Studer, le 3 novembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 31.08.2010
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue, le 1er septembre 2010.
Interpellation développée par M. Théo Buss, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Souhaïl Latrèche
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 1er septembre 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 3 novembre 2010
Auteur(s): Marie-France Monnier Douard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteure, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Claude Nicati, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Laurent Debrot
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.06.2010
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée par son auteur, le 30 juin 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 1er septembre 2010.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.04.2010
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Tourya El Kadiri, le 26 mai 2010.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 26 mai 2010.
