Interpellations - traitement terminé
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DGT/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 27.09.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Walter Willener, le 28 septembre 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Marie-France Monnier Douard
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Le 31 août 2011, Mme Marie-France Monnier Douard a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Yvan Botteron, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 31 août 2011, groupée avec l'interpellation 11.166.
Auteur(s): Doris Angst
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteure, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 28 septembre 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.08.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Walter Willener, le 31 août 2011.
Urgence acceptée non combattue, le 31 août 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 31 août 2011, groupée avec l'interpellation 11.168.
Auteur(s): Fabien Fivaz
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.06.2011
Statut: Traitement terminé
Le 29 juin 2011, M. Fabien Fivaz a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 31 août 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DJSF
Type d'objet: Interpellation;
Date: 28.06.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Bertrand Nussbaumer, le 29 juin 2011.
Réponses partielles de M. Jean Studer, les 31 août 2011 et 28 septembre 2011.
Réponse de M. Jean Studer, le 2 novembre 2011.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DECS/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Eric Flury, le 25 mai 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DJSF/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 24.05.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Raymond Clottu, le 25 mai 2011.
Réponse de M. Thierry Grosjean, le 29 juin 2011.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 26.04.2011
Statut: Traitement terminé
Interpellation développée dans le cadre de l'examen des comptes 2010, le 26 avril 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 25 mai 2011.
Auteur(s): Yann Amaël Aubert
Département: DJSF/DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 30.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 27 avril 2011.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Le 30 mars 2011, Mme Doris Angst a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Gilbert Hirschy
Département: DGT
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Le 30 mars 2011, M. Gilbert Hirschy a renoncé à développer l'interpellation.
Réponse de M. Claude Nicati, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Blaise Courvoisier
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par son auteur, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Commission santé
Département: DSAS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 29.03.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Jean-Frédéric de Montmollin, le 30 mars 2011.
Réponse de Mme Gisèle Ory, le 26 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Carol Gehringer, le 23 février 2011.
Réponse partielle de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par Mme Carol Gehringer, le 23 février 2011.
Réponse partielle de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
Réponse écrite distribuée en session, le 27 avril 2011.
Auteur(s): Groupe PopVertsSol
Département: DECS/DEC
Type d'objet: Interpellation;
Date: 22.02.2011
Statut: Traitement terminé
Développement de l'interpellation par M. Arvind Shah, le 23 février 2011.
Réponse de M. Philippe Gnaegi, le 30 mars 2011.
