Recommandations - traitement terminé
Auteur(s): Commission Santé
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Rattaché à: 23.032Date: 06.02.2024
Statut: Traitement terminé
Recommandation transformée en projet de résolution sur décision du bureau du Grand Conseil afin de respecter la conformité de l'OGC.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 01.12.2023 17h50
Statut: Traitement terminé
Rapport 23.035 traité le 5 décembre 2023.
Recommandation refusée par 65 voix contre 19.
Auteur(s): Groupes VertPOP et Vert'Libéral-Le Centre
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 04.09.2023 9h21
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée non combattue le 6 septembre 2023.
Recommandation acceptée par 52 voix contre 39.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.034, Date élection complémentaire au Conseil d'État, du 13 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 14 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.04.2023 15h08
Statut: Traitement terminé
Transformation de la recommandation en projet de résolution par ses auteurs le 28 avril 2023.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DESC
Type d'objet: Recommandation;
Date: 09.04.2023 11h18
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 54 voix contre 35 le 3 mai 2023.
Recommandation amendée refusée par 57 voix contre 32.
Auteur(s): Groupes VertPOP, Vert'Libéral-Le Centre et UDC
Département: DFDS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 27.03.2023 8h56
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 66 voix contre 29 le 29 mars 2023.
Recommandation acceptée par 66 voix contre 29.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.033, MAÉ – Financement cantonal, du 13 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 14 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 06.03.2023 12h17
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteurs le 22 mai 2023.
Auteur(s): Groupe UDC
Département: DECS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 21.02.2023 13h30
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 70 voix contre 13 le 22 février 2023.
Recommandation amendée acceptée par 92 voix contre 1.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.030, Centre fédéral de Boudry, du 4 septembre 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 4 septembre 2023.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 16.02.2023 23h16
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 89 voix contre 7 le 22 février 2023.
Recommandation acceptée par 53 voix contre 39.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.013, Placement financier de la BNS et enjeux climatiques, du 22 mai 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 25 mai 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.01.2023 23h52
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteurs le 26 mars 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.01.2023 23h28
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 45 voix contre 40 le 3 mai 2023.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.009, Bruit routier et 30km/h nocturne, du 31 janvier 2024, transmis aux membres du Grand Conseil le 1er février 2024.
Auteur(s): Groupe socialiste
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 16.01.2023 23h24
Statut: Traitement terminé
Recommandation amendée acceptée par 58 voix contre 37 le 2 mai 2023.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.003, Pour un accès à des toilettes libérées du genre, du 17 janvier 2024, transmis aux membres du Grand Conseil le 18 janvier 2024.
Auteur(s): Groupe Vert'Libéral-Le Centre
Département: DFDS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 19.12.2022 20h20
Statut: Traitement terminé
Recommandation retirée par ses auteurs le 24 janvier 2023.
Auteur(s): Commission des finances
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Rattaché à: 22.035Date: 30.11.2022
Statut: Traitement terminé
Rapport 22.035 traité le 7 décembre 2022.
Recommandation acceptée par 48 voix contre 30.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.004, Calendrier budgétaire, du 17 janvier 2024, transmis aux membres du Grand Conseil le 18 janvier 2024.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.11.2022 14h56
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 48 voix contre 26 le 2 mai 2023.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 24.013, Utilisation du bois dans les projets de construction et de rénovation, du 14 février 2024, transmis aux membres du Grand Conseil le 14 février 2024.
Auteur(s): Groupe libéral-radical
Département: DFS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 28.10.2022 19h56
Statut: Traitement terminé
Recommandation amendée refusée par 59 voix contre 28 le 2 mai 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DDTE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 25.09.2022 23h26
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 45 voix contre 39 le 28 septembre 2022.
Recommandation refusée par 46 voix contre 42.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: DFDS
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.09.2022 12h40
Statut: Traitement terminé
Urgence acceptée par 57 voix contre 41 le 7 septembre 2022.
La recommandation recueille 49 voix contre 49, la présidente tranche en faveur de l'acceptation de la recommandation.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.006, Stratégie éducation numérique – Infrastructure pour l'enseignement, du 27 mars 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 28 mars 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.07.2022 16h50
Statut: Traitement terminé
Recommandation acceptée par 55 voix contre 34 le 2 novembre 2022.
Classement de la recommandation par le rapport du Conseil d'État 23.011, Accès à l'information, du 28 avril 2023, transmis aux membres du Grand Conseil le 28 avril 2023.
Auteur(s): Groupe VertPOP
Département: PRÉSIDENCE
Type d'objet: Recommandation;
Date: 02.07.2022 16h50
Statut: Traitement terminé
Recommandation refusée par 54 voix contre 33 le 2 novembre 2022.
