Postulats

Postulats

 
  • Auteur(s): Commission HarmoS-Filières
    Département: DEF
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.051: Rénovation du cycle 3, années 9, 10 et 11 de la scolarité obligatoire

    Date: 30.01.2014
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 18 février 2014.
    Rapport 19.018 traité, le 5 novembre 2019.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission de gestion
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 28.01.2014 14h11
    Statut: Traitement terminé

    Postulat primitivement déposé sous forme de motion
    Urgence refusée par 52 voix contre 49, le 28 janvier 2014.
    Motion transformée en postulat, le 26 mars 2014.
    Postulat accepté par 68 voix contre 30, le 26 mars 2014.
    Rapport du Conseil d'Etat 14.027 accepté par 99 voix contre 12, le 3 décembre 2014.
    Classement du postulat accepté sans opposition.
     
  • Auteur(s): Giovanni Tarantino
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 17.11.2013 17h34
    Statut: Traitement terminé

    Postulat primitivement déposé sous forme de motion
    Développement de la motion par son auteur, le 25 mars 2014.
    Motion transformée en postulat par son auteur, le 25 mars 2014.
    Postulat accepté par 71 voix contre 31, le 25 mars 2014..
    Rapport 18.018 traité, le 26 mars 2019.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Groupe Vert'libéral
    Département: DEF/DEAS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 05.11.2013 13h53
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré par son auteur, le 28 janvier 2014.
     
  • Auteur(s): Commission Projet ACCORD
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.038: Prestations sociales – projet Accord

    Date: 14.10.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 5 novembre 2013.
    Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Fabien Fivaz
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 01.10.2013 12h14
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée par 56 voix contre 46, le 2 octobre 2013.
    Postultat accepté non combattu, le 2 octobre 2013.
    Rapports 15.048 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire traités le 3 décembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): groupe PopVertsSol
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.029: Révision de la taxe automobile

    Date: 01.10.2013 10h35
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré, le 1er octobre 2013.
     
  • Auteur(s): Hughes Chantraine
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 01.10.2013 08h01
    Statut: Traitement terminé

    Postulat primitivement déposé sous forme de motion.
    Transformation de la motion en postulat acceptée non combattue, le 6 novembre 2013.
    Postulat accepté par 60 voix contre 47, le 6 novembre 2013.
    Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Laurent Suter
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 26.06.2013 11h15
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
    Rapport 14.601 de la commission des pétitions et des grâces 14.601 accepté par 73 voix contre 35, le 30 avril 2014.
    Classement du postulé accepté.
     
  • Auteur(s): Mauro Moruzzi
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;

    Date: 26.06.2013 08h51
    Statut: Traitement terminé

    Amendement du groupe libéral-radical, du 27 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
    Amendement Pierre Hainard, du 30 septembre 2013, retiré le 6 novembre 2013.
    Transformation de la motion en postulat accepté non combattu, le 6 novembre 2013.
    Postulat accepté sans opposition, le 6 novembre 2013.
    Rapports 15.019 du Conseil d'Etat et d'une commission temporaire à l'appui d'un projet de loi sur l'appui au développement économique (LADE) traités le 29 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté par 79 voix contre 25.
     
  • Auteur(s): groupe PopVertsSol
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux

    Date: 24.06.2013 15h55
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 66 voix contre 36, le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): commission "Mobilité"
    Département: DDTE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.016: Nouveau projet de mobilité dans le canton

    Date: 27.05.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 25 juin 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): commission "Cohésion cantonale"
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.021: Cohésion cantonale

    Date: 22.05.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat retiré le 3 septembre 2013.
     
  • Auteur(s): Karim-Frédéric Marti
    Département: DECS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat déclaré irrecevable, le 27 mars 2013
     
  • Auteur(s): Karim-Frédéric Marti, Carol Gehringer, Philippe Loup et Yvan Botteron
    Département: DESC
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.015: Bicentenaire 2014

    Date: 26.03.2013
    Statut: En cours de traitement

    Postulat accepté par 56 voix contre 11, le 26 mars 2013.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Théodore Buss
    Département: DFS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Le postulat recueille 53 voix contre 53, le 26 mars 2013. Le président tranche en faveur du postulat qui est donc accepté par 54 voix contre 53.
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Classement du postulat accepté.
     
  • Auteur(s): Philippe Haeberli
    Département: DSAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.008: Hôpital neuchâtelois

    Date: 26.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé à une majorité évidente, le 26 mars 2013.
     
  • Auteur(s): Commission "Sécurité Perreux"
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.004: Sécurité du Centre d'accueil de Perreux

    Date: 19.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat refusé par 61 voix contre 38, le 3 septembre 2013
     
  • Auteur(s): Commission de gestion et des finances
    Département: DEAS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.018: Comptes et gestion 2012

    Date: 25.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 10 avril 2013 (sans débat).
    Rapport 14.608 de la commission de gestion accepté par 105 voix contre 3, le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapport 15.047 traité le 21 mars 2016.
    Classement du postulat accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Commission "Centrale 144"
    Département: DFS
    Type d'objet: Postulat;
    Rattaché à: ad 13.009: Centrale d'appels sanitaires urgents 144

    Date: 25.03.2013
    Statut: Traitement terminé

    Postulat accepté non combattu, le 10 avril 2013.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014.
    Non-classement du postulat accepté.
    Rapports 15.011 du Conseil d'Etat et de la commission Santé traités le 30 septembre 2015.
    Classement du postulat accepté non combattu.