Motions

Motions

 
  • Auteur(s): Groupe de citoyens
    Département: DSAS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 23.02.2012
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée non combattue, le 25 avril 2012.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapports 18.012 et 21.011 traités le 2 novembre 2021.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Béatrice Haeny et Jérôme Amez-Droz
    Département: DECS/DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 22.02.2012
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 45 voix contre 26, le 25 avril 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DFFD
    Type d'objet: Motion;

    Date: 24.01.2012
    Statut: Traitement terminé

    Développement de la motion par M. Denis de la Reussille, le 5 septembre 2012.
    Motion acceptée par 71 voix contre 25, le 5 septembre 2012.
    Rapport 24.008 traité le 26 mars 2024.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Jeunes Socialistes Neuchâtelois (JSN)
    Département: DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.11.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée non combattue, le 28 mars 2012.
    Information transmise aux motionnaires le 23 avril 2012.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 15.043 traité le 26 janvier 2016.
    Classement de la motion accepté par 71 voix contre 29.
     
  • Auteur(s): Groupe de citoyens
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 09.11.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée à une majorité évidente, le 28 mars 2012.
    Information transmise aux motionnaires le 23 avril 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 01.11.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 55 voix contre 39, le 28 mars 2012.
     
  • Auteur(s): Laurent Debrot
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 27.09.2011
    Statut: Traitement terminé

    Urgence acceptée par 51 voix contre 45, le 28 septembre 2011.
    Déposée primitivement sous forme de motion, transformée en postulat ad rapport 11.016 "Approvisionnement en électricité", le 6 décembre 2011.
    Postulat accepté par 56 voix contre 40, le 7 décembre 2011.
    Rapport du Conseil d'Etat 12.019 Participation Groupe E Greenwatt S.A, du 18 avril 2012, classement du postulat accepté non combattu, le 4 septembre 2012.
     
  • Auteur(s): Cédric Dupraz
    Département: DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 30.08.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée par 72 voix contre 8, le 28 mars 2012.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014.
    Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 15.039 du Conseil d'Etat traité le 30 septembre 2015.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Interpartis
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.06.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée par 74 voix sans opposition, le 28 mars 2012.
    Rapport de la commission législative 12.048 Organisation du Grand Conseil, du 4 septembre 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 30 octobre 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe socialiste
    Département: DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 24.05.2011
    Statut: En cours de traitement

    Motion acceptée par 59 voix contre 46, le 22 février 2012.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 18.034 traité, le 28 mai 2019.
    Classement de la motion refusé par 56 voix contre 54.
     
  • Auteur(s): Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois (JLRN)
    Département: DEC
    Type d'objet: Motion;

    Date: 27.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion populaire acceptée par 76 voix contre 15, le 22 février 2012.
    Information transmise aux motionnaires le 20 mars 2012.
    Rapport du Consei l d'Etat 13.003, Etablissements publics, du 12 décembre 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 18 février 2014.
     
  • Auteur(s): Gilbert Hirschy
    Département: DGT
    Type d'objet: Motion;

    Date: 26.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Rapport 14.023 traité le 30 septembre 2014.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Jérôme Amez-Droz
    Département: DJSF / DECS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 26.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion retirée par son auteur, le 22 février 2012.
     
  • Auteur(s): Jérôme Amez-Droz
    Département: PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 26.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée par 63 voix contre 24, le 22 février 2012.
    Rapport de la commission législative 12.048 Organisation du Grand Conseil, du 4 septembre 2012, classement de la motion accepté non combattu, le 30 octobre 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe de citoyens
    Département: DFS
    Type d'objet: Motion;

    Date: 04.04.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion populaire acceptée par 66 voix contre 25, le 22 février 2012.
    Information transmise aux motionnaires le 20 mars 2012.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 23.015 traité le 26 septembre 2023.
    Classement de la motion accepté non combattu.
     
  • Auteur(s): Béatrice Haeny et Yann-Amaël Aubert pour les Jeunes libéraux-radicaux neuchâtelois
    Département: DEC
    Type d'objet: Motion;

    Date: 30.03.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion retirée le 27 avril 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe PopVertsSol
    Département: DJSF/PRESIDENCE
    Type d'objet: Motion;

    Date: 30.03.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée à une majorité évidente, le 22 février 2012.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.03.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion refusée par 55 voix contre 31, le 28 septembre 2011.
     
  • Auteur(s): Groupe UDC
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 29.03.2011
    Statut: Traitement terminé

    Motion acceptée à une majorité évidente, le 27 septembre 2011.
    Rapport de la commission de gestion 14.608 Motions, postulats et recommandations en attente traité le 4 novembre 2014. Non-classement de la motion accepté.
    Rapport 20.020 traité, le 23 juin 2020.
    Classement de la motion accepté par 92 voix contre 7.
     
  • Auteur(s): Daniel Ziegler
    Département: DJSF
    Type d'objet: Motion;

    Date: 22.02.2011
    Statut: Traitement terminé

    Urgence accepté par 50 voix contre 43, le 23 février 2011.
    Motion acceptée à une majorité évidente, le 23 février 2011
    Motion renvoyée à la commission fiscalité par lettre, le 28 mars 2011.
    Motion renvoyée par le bureau au Conseil d'Etat le 28 janvier 2014.
    Rapport 14.019 traité le 2 septembre 2014.
    Classement de la motion accepté par 96 voix contre 6.