Circulaires et formulaires

Circulaires

  • Circulaire 3 : Procédures relatives au Plan comptable Curaviva 

  • Circulaire 4 : Autorisation de placement dans une institution sociale pour adultes ou d'éducation spécialisée pour mineurs, sise HORS-CANTON 

  • Circulaire 5 : Prolongement d’un placement en institution après la majorité

  • Circulaire 6 : Marchés publics 

  • Circulaire 7 : Placement de jeunes adultes à la Maison des Jeunes, Service d'accompagnement éducatif souple (SAES) ou régime HOTELIER 

  • Circulaire 8 : Placement en famille d'accueil professionnel (FAP)

  • Circulaire 9 : Facturation lors de stages dans les institutions d'éducation spécialisée ou dans les écoles spécialisées

  • Circulaire 10 : Prise en charge extérieure (PCE) – Prise en charge intensive (PCI)

  • Circulaire 11 : Points Rencontre (PR)

  • Circulaire 12 : Avis d'entrée et sortie pour bénéficiaires adultes et mineurs

  • Circulaire 13 : Procédure relative à l'acquisition et à la maintenance de l'informatique et de la communication

  • Circulaire 14 : Accueil Mère/Père - Enfant (AME) / Accueil famille (AF)

  • Circulaire 15 : Collocation salariale des membres des collèges de direction

  • Circulaire 18 : Facturation des journées d'absence dues à une mesure en milieu fermé et des journées de fugue dans les institutions neuchâteloises d'éducation spécialisée

 

Formulaires